Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110).
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à la solidarité, à l’insertion et à l’égalité des chances (no 3110, annexe 45 ; avis no 3114, tomes III et IV). La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. Arnaud Richard, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
La parole est à M. Philip Cordery, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
La parole est à Mme Isabelle Le Callennec, pour le groupe Les Républicains. J’invite chacun à respecter la limite des deux minutes, dans les questions comme dans les réponses.
J’appelle les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 197.
La parole est à M. Gaby Charroux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
Nous avons terminé l’examen de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
Nous en arrivons aux questions du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. La parole est à M. Bruno Nestor Azerot.
Nous terminons par les questions du groupe socialiste, républicain et citoyen. La parole est à M. Napole Polutélé.
J’appelle les crédits de la mission « Outre-mer », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à M. Philippe Gomes, pour soutenir l’amendement no 384.
La parole est à M. Patrick Ollier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
Je suis saisi d’un amendement, no 180, portant article additionnel après l’article 57. La parole est à Mme la ministre, pour le soutenir.
Nous avons terminé l’examen de la mission « Outre-mer ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110, 3112, 3116). Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 405 rectifié portant article additionnel après l’article 21.
L’amendement no 405 rectifié n’est pas défendu. Je suis saisi de trois amendements, nos 241, 368 rectifié et 61 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 241 et 368 rectifié sont identiques. La parole est à Mme la rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgé...
L’amendement no 61 rectifié est défendu. La parole est à M. le secrétaire d’État chargé du budget, pour donner l’avis du Gouvernement sur ces amendements.
Je suis saisi de deux amendements, nos 240 et 793, deuxième rectification, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 240.
La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 793, deuxième rectification et donner l’avis du Gouvernement sur l’amendement no 240.
