Refondation de l'école de la république

M. le ministre, qui vous a écouté, va vous répondre, mon cher collègue. Vous avez la parole, monsieur le ministre.

Je vais maintenant mettre aux voix les amendements identiques nos 556 et 899. (Il est procédé au scrutin.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 99 Nombre de suffrages exprimés 99 Majorité absolue 50 Pour l'adoption 36 contre 63 (Les amendements identiques nos 556 et 899 ne sont pas adoptés.)

Avant de mettre aux voix l'amendement n° 1468, qui a été défendu par M. Hanotin et auquel le rapporteur et le Gouvernement ont donné un avis favorable, je donne la parole à M. Aubert.

Mes chers collègues, ayons la capacité de nous écouter mutuellement. La parole est à M. Mathieu Hanotin.

Nous en venons à deux amendements identiques, nos 597 et 632. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 597.

Lancer un débat sur un sous-amendement au terme de la discussion de l'amendement me semble difficile, mon cher collègue. (Les amendements identiques nos 597 et 632 ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 460, 557 et 900. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 460.

L'amendement n° 900 est défendu. Quel est l'avis de la commission sur les amendements identiques nos 460, 557 et 900 ?

Nous en venons à une série d'amendements identiques. La parole est à M. André Schneider, pour soutenir l'amendement n° 235.

Nous sommes assez loin d'un rappel au règlement, chacun en conviendra ! Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 461, 558 et 902. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 461.

Je suis saisi de huit amendements, nos 236, 280, 525, 768, 1109, 1132, 72 et 895, pouvant être soumis à une discussion commune. Les six premiers sont identiques. La parole est à M. André Schneider, pour soutenir l'amendement n° 236.

Plusieurs d'entre vous me l'ont demandée mais j'ai refusé systématiquement car je crois que l'Assemblée est maintenant éclairée. Nous aurons l'occasion de revenir sur cette question. L'une de mes fonctions, c'est d'essayer de faire avancer le débat. Nous allons donc passer au vote. (Les amendements identiques nos 236, 280, 525, 768, 1109 et 11...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 822 et 1133. La parole est à Mme Claudine Schmid, pour défendre l'amendement n° 822.

Monsieur Apparu, vous êtes beaucoup interrogé par nos collègues, mais vous n'êtes pas le ministre pour croire devoir répondre à toutes les questions !

Cher collègue, on ne s'interroge pas entre parlementaires ! Sans cela, nous n'en avons pas fini. La parole est à M. André Chassaigne, pour s'adresser à M. le ministre ou à l'ensemble de ses collègues, mais pas à M. Apparu. (Sourires.)

La discussion générale est close. La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de la réussite éducative.