Refondation de l'école de la république

L'amendement n° 1269 de M. Philippe Gomes est défendu. (L'amendement n° 1269, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

L'amendement n° 97 rectifié de M. Patrick Hetzel est défendu. (L'amendement n° 97 rectifié, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 98, 1177 et 1271. L'amendement n° 98 de M. Patrick Hetzel est défendu. L'amendement n° 1177 de Mme Annie Genevard est défendu. L'amendement n° 1271 de M. Philippe Gomes est défendu. (Les amendements identiques nos 98, 1177 et 1271, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas...

L'amendement n° 693 de M. Frédéric Reiss est défendu. (L'amendement n° 693, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 99 et 1178, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 99.

Je suis saisi de deux amendements, nos 322 et 173, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 322.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 367 et 379. La parole est à Mme Barbara Pompili, pour soutenir l'amendement n° 367.

L'amendement n° 1033 est défendu. (L'amendement n° 1033, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

L'amendement n° 1444 du Gouvernement est de cohérence. (L'amendement n° 1444, accepté par la commission, est adopté.) (L'article 37, amendé, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement, n° 829, portant article additionnel après l'article 37. La parole est à M. Jean-Charles Taugourdeau, pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 101 et 1273. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 101.

Je suis saisi de trois amendements de suppression de l'article 38. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 81.

L'amendement n° 24, portant article additionnel avant l'article 39, est défendu. (L'amendement n° 24, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Merci, mon cher collègue. Je crois que tout le monde a bien suivi. (Exclamations et rires sur divers bancs.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 106 et 1061. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 106.

Mes chers collègues, l'amendement n° 177 ayant été retiré, notre débat est tout à fait « hors sol » Reprenons le cours normal de nos travaux. La parole est à Mme Barbara Pompili, pour soutenir l'amendement n° 176.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 368 et 381. La parole est à Mme Barbara Pompili, pour soutenir l'amendement n° 368.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1493 et 1368, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur pour soutenir l'amendement n° 1493 de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.

Mais cela, c'est l'affaire de la circulaire, nous sommes d'accord. (L'amendement n° 1368 est retiré.) (L'amendement n° 1493, tel qu'il vient d'être rectifié, est adopté.)

Mes chers collègues, j'ai beaucoup de demandes de parole et je vais être obligé d'en refuser. J'en resterai à quatre orateurs pour exposer les positions des uns et des autres. La parole est M. Sylvain Berrios.