Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Nous en venons aux questions. Nous allons procéder selon nos usages en donnant la parole à trois orateurs d'un groupe. Puis, le ministre répondra à chacune des questions. Nous commençons par trois questions du groupe socialiste, républicain et citoyen. La parole est à M. Joaquim Pueyo.
Nous en venons aux questions du groupe de l'Union pour un mouvement populaire. La parole est à M. Philippe Vitel.
Nous en venons aux questions du groupe Union des démocrates et indépendants. La parole est à M. Francis Hillmeyer.
Nous revenons aux questions du groupe socialiste, républicain et citoyen. La parole est à M. Kléber Mesquida.
Nous revenons aux questions du groupe de l'Union pour un mouvement populaire. La parole est à M. Charles de La Verpillière.
Nous en revenons aux questions du groupe socialiste, républicain et citoyen. La parole est à Mme Marie-Lou Marcel.
Nous en revenons aux questions du groupe de l'Union pour un mouvement populaire. La parole est à M. Jean-Pierre Decool.
Votre rappel au règlement était fondé sur l'article 58, alinéa 1, et je crois que vous avez pu vous exprimer.
Nous en revenons aux questions. La parole est à M. Laurent Marcangeli, au titre du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
J'appelle les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation », inscrits à l'état B.
Sur ces crédits, je suis saisi d'un certain nombre d'amendements. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour soutenir l'amendement n° 153.
La parole est à Mme la présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 138, 170 et 171. La parole est à M. Christophe Guilloteau pour présenter l'amendement n° 138.
Sur l'amendement n° 138, je suis saisi par le groupe de l'Union pour un mouvement populaire d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Je vais maintenant mettre au voix les amendements identiques nos 138, 170 et 171. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 100 Nombre de suffrages exprimés 100 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 31 contre 69 (Les amendements identiques nos 138, 170 et 171 ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 150, 228, 227 et 149, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier pour soutenir l'amendement n° 150.
Sur l'amendement n° 227, je suis saisi par le groupe Union des démocrates et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 88 Nombre de suffrages exprimés 88 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 30 contre 58 (L'amendement n° 227 n'est pas adopté.)
Je suis saisi de trois amendements, nos 140, 226 et 152, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Marc Laffineur pour soutenir l'amendement n° 140.
