Transition énergétique

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 89, 100, 224, 343 et 462. La parole est à M. Guillaume Chevrollier, pour soutenir l’amendement no 89.

La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 86, 98, 225, 301, 307 et 341. La parole est à M. Guillaume Chevrollier, pour soutenir l’amendement no 86.

Le Gouvernement ayant déposé un amendement après l’expiration du délai prévu par le règlement, un temps supplémentaire de dix minutes sera attribué au groupe UMP, qui vient d’en faire la demande, et ce en application, effectivement, de l’article 55, alinéa 6 du règlement. Comme quoi, monsieur Aubert, vous le connaissez parfaitement.

Je suis saisie de l’amendement no 39, tendant à supprimer l’article 6 ter. La parole est à M. Jean-Marie Tetart, pour le soutenir.

Je suis saisie de plusieurs amendements pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 40 rectifié et 750 rectifié sont identiques. La parole est à M. Jean-Marie Tetart, pour soutenir l’amendement no 40 rectifié.

Nous en venons aux deux amendements identiques nos 261 et 612. La parole est à M. Philippe Bies, pour soutenir l’amendement no 261.

Je rappelle que l’amendement no 435 a déjà été défendu par M. Bies, qui l’a d’ailleurs retiré.

La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 467, que l’adoption de l’amendement no 822 n’a absolument pas fait tomber.

Je suis saisie d’un amendement no 741 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 987. La parole est à Mme Bernadette Laclais, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 466 et 743. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 466.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 526 et 863. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 526.

Cet amendement vise à compléter l’alinéa 21 par la phrase suivante : « Un décret précise les modalités d’application de ces dispositions, notamment la nature des justifications devant être apportées par le propriétaire… »

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (nos 2188, 2230). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de six heures et vingt minutes pour le groupe SRC, dont 426 amendements sont en discussion, ...

Monsieur Carvalho, votre intervention avait peu à voir avec un rappel au règlement. La parole est à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie.

Vous avez en effet épuisé le temps de parole qui était imparti au groupe UMP ; j’ai donc mis fin à votre intervention. Je rappelle que les amendements qui ont été déposés par votre groupe et dont les auteurs sont présents seront mis aux voix sans débat. Le rapporteur et le ministre donneront l’avis de la commission et celui du Gouvernement afin...

Je suis saisie de deux amendements, nos 1787 et 1883, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 1787.

Je suis saisie de trois amendements, nos 1562 rectifié, 1686 et 2284, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1562 rectifié et 1686 sont identiques. La parole est à M. Arnaud Leroy, pour soutenir l’amendement no 1562 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1687 et 2462. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l’amendement no 1687.

La séance est reprise. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir le sous-amendement no 2640, à l’amendement no 1489.