Transition énergétique

Nous en venons aux amendements à l’article 3 A. Les amendements nos 724 et 727 sont rédactionnels. Est-ce bien le cas, madame Buis ?

L’amendement no 1490 a déjà été défendu par M. Chassaigne. Quel est l’avis de la commission ?

À l’article 3 B, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à M. Patrice Carvalho, pour soutenir l’amendement no 1560.

Je suis saisie de deux amendements, nos 2014 et 2113, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Chantal Guittet, pour soutenir l’amendement no 2014.

Nous en venons aux amendements à l’article 3. La parole est à M. Patrice Carvalho, pour soutenir l’amendement no 2463.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1585 et 1689. La parole est à M. Patrice Carvalho, pour soutenir l’amendement no 1585.

À l’article 4, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à M. Patrice Carvalho, pour soutenir l’amendement no 1586.

Je suis saisie de deux amendements, nos 2412 et 790, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Daniel Goldberg, pour soutenir l’amendement no 2412.

La parole est à Mme Sabine Buis, pour soutenir l’amendement no 790 et pour donner l’avis de la commission sur l’amendement no 2412.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 2165, 1495 et 1692. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 1495.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 4. La parole est à M. le Jean-Yves Le Déaut, pour soutenir l’amendement no 1617.

Je suis saisie d’un amendement no 1618 rectifié, qui fait l’objet d’un sous-amendement no 2600. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, pour soutenir l’amendement.

L’amendement no 2535 a été défendu par M. Daniel Goldberg. Quel est l’avis de la commission ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1008 deuxième rectification et 2536 rectifié. La parole est à Mme Sabine Buis pour soutenir l’amendement no 1008 deuxième rectification.

L’amendement no 2536 rectifié a déjà été défendu par M. Goldberg. Quel est l’avis du Gouvernement sur ces amendements identiques ?

Nous en arrivons à l’amendement no 2537, qui a déjà été défendu par M. Goldberg. Quel est l’avis de la commission ?

À l’article 4 ter, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut pour soutenir l’amendement no 1619.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 84, 442, 1028, 1142. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 84.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 650 et 1795. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l’amendement no 650.

Je vais donc mettre aux voix l’amendement déposé par le Gouvernement, qui portera le no 2611 et qui tend à compléter la deuxième phrase de l’alinéa 21 par les mots : « en réduisant les besoins d’énergie au maximum ».