Transition énergétique

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 242, 1205 et 1533. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 242.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 651 et 1807. La parole est à M. Alain Leboeuf, pour soutenir l’amendement no 651.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1615 et 1307, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, pour soutenir l’amendement no 1615.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 85, 443, 1031 et 1143. La parole est à M. Michel Heinrich, pour soutenir l’amendement no 85.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 87, 1033 et 1144. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 87.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (nos 2188, 2230). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de sept heures et quatre minutes pour le groupe SRC, dont 438 amendements sont en discussion...

Cet après-midi, l’Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 1424 à l’article 1er.

La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 181 rectifié, 883, 902, 929, 1022, 1663, 1669 et 1881 rectifié. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 181 rectifié.

Je suis saisie de six amendements identiques, nos 82, 403, 441, 647, 905 et 1141. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 82.

Monsieur Aubert, je vous fais un petit rappel à l’ordre : c’est « madame la présidente ». C’est un rappel à l’ordre sans inscription au procès-verbal. La prochaine fois…

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 129, 466 et 1167. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 129.

Non. Monsieur Aubert, vous n’avez plus la parole : soit vous respectez la présidence de séance, soit il y a un problème.

C’est le règlement de l’Assemblée nationale qui, ici, s’applique. Vous faites donc l’objet d’un rappel à l’ordre avec inscription au procès-verbal. Si vous y tenez, cela peut aussi aller plus loin.

Je ne politise rien du tout. Soit vous faites preuve de respect pour la présidence de séance…

… soit ce n’est pas le cas et, alors, un problème se pose. Le règlement de notre Assemblée est à votre disposition. Vous pouvez le demander si vous ne l’avez pas en permanence avec vous. Lisez-le et vous verrez.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1902 et 1944, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Joël Giraud, pour les soutenir.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 131, 467, 908, 1168, 1433, 1671 et 1882. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 131.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1672 et 2500. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l’amendement no 1672.

La séance est reprise. Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 641, 884 et 910. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 641.