Accès au logement et urbanisme rénové

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 102, 186 et 197. La parole est à M. Jean-Marie Tetart, pour soutenir l’amendement no 102.

Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. François de Rugy, pour le groupe écologiste.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 60, 165, 75 et 199, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 60 et 165 sont identiques. La parole est à M. Jean-Claude Mathis, pour soutenir l’amendement no 60.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 61 et 167. La parole est à M. Jean-Marie Tetart, pour soutenir l’amendement no 61.

En effet, mon cher collègue. Monsieur Piron s’est abstenu, comme il venait d’ailleurs de l’annoncer…

Avant de commencer la discussion générale, je vous propose de suspendre la séance pour quelques minutes. La séance est suspendue.

Je suis saisie de deux amendements, nos 614 et 615, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Daniel Goldberg, rapporteur, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 478 et 551. La parole est à Mme Isabelle Attard, pour soutenir l’amendement no 478.

Je suis saisie de trois amendements, nos 616 à 618, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Daniel Goldberg, rapporteur, pour les soutenir.

Je suis saisie de cinq amendements, nos 619 à 622 et 624, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Daniel Goldberg, rapporteur, pour les soutenir.

Je suis saisie de trois amendements, nos 483, 484 et 500, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire, pour les soutenir.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (nos 1179, 1329, 1286). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de cinq heures et neuf minutes pour le groupe SRC, dont 239 amendements restent en discussion ; six heures et vingt-trois minutes pour le groupe...

La parole est à M. Daniel Goldberg, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l’avis de la commission sur cet amendement.

La parole est à Mme la ministre de l’égalité des territoires et du logement, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisie d’un amendement no 47 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1365. La parole est à M. Jean-Marie Tetart, pour soutenir l’amendement.

Ce n’est pas exactement ce qui est décrit dans l’amendement, mais c’est bien l’intention.…

Je suis saisie d’un amendement no 1032 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1371. La parole est à M. Denis Baupin, pour soutenir l’amendement.

La parole est M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement no 1371 et donner l’avis de la commission sur l’amendement no 1032.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 695, 933, 966 et 1025. La parole est à M. Jacques Krabal, pour soutenir l’amendement no 695.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 696, 926, 962 et 1026. La parole est à M. Jacques Krabal, pour soutenir l’amendement no 696.