Formation professionnelle

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale (nos 1721, 1754, 1733). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de trois heures quarante-cinq minutes pour le groupe SRC, dont 139 am...

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale (nos 1721, 1754 et 1733). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de trois heures trente-quatre minutes pour le groupe SRC, dont 99 a...

Ce matin, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 474 à l’article 13.

En effet, monsieur Cherpion, un temps supplémentaire est attribué à chaque groupe et aux députés non-inscrits pour la discussion de l’article sur lequel le ou les amendements ont été déposés.

La parole est à M. Jean-Patrick Gille, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission.

Nous en venons aux amendements à l’article 10. La parole est à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, pour soutenir l’amendement no 891 rectifié.

La parole est à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, pour donner l’avis du Gouvernement.

La parole est à M. Jean-Patrick Gille, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission.

Nous en venons aux amendements à l’article 14. L’amendement no 193 de M. le rapporteur est un amendement de coordination.

Je suis saisie de six amendements, nos 148 rectifié, 218, 266, 668 rectifié, 18 rectifié et 629, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 148 rectifié, 218, 266, et 668 rectifié sont identiques. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour soutenir l’amendement no 148 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements, nos 899 et 647, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l’amendement no 899.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 165 et 786. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour soutenir l’amendement no 165.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 16, 459 et 521. La parole est à M. Gérard Cherpion, pour soutenir l’amendement no 16.

Je suis saisie d’un amendement no 460 rectifié qui fait l’objet de deux sous-amendements, nos 908 et 909. La parole est à M. Christophe Cavard, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisie de deux sous-amendements, nos 908 et 909, pouvant faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. le rapporteur pour les soutenir et pour donner l’avis de la commission sur l’amendement no 460 rectifié.

Je suis saisie d’un amendement no 401 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 872. La parole est à Mme Ségolène Neuville, pour soutenir l’amendement.

La parole est à M. Jean-Patrick Gille, rapporteur, pour donner l’avis de la commission sur l’amendement no 401 et pour soutenir le sous-amendement no 872.

Je suis de deux amendements identiques, nos 672, deuxième rectification, et 878, deuxième rectification. La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l’amendement no 672, deuxième rectification.

Je suis saisie de deux amendements, nos 347 rectifié et 346, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Francis Vercamer, pour les soutenir.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 219, 671, 20, 149 et 633, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 219 et 671 sont identiques. La parole est à Mme Isabelle Le Callennec, pour soutenir l’amendement no 219.