Questions orales sans débat

Madame la secrétaire d’État, j’aimerais en premier lieu vous présenter mes félicitations pour votre nomination au Gouvernement. À ce jour, de nombreuses collectivités, dont ma région, le Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées, étudient et accompagnent les moyens de contribuer à la production d’énergies renouvelables. Au-delà de la nécessité de pro...

Je vous remercie de votre réponse, madame la secrétaire d’État. L’exemple des États-Unis doit servir de référence, compte tenu du désastre écologique que constituent les exploitations qui s’y trouvent. L’article 9 de la proposition de loi de notre collègue Sabine Buis, dont je suis cosignataire, clarifie précisément le cadre législatif que nous...

M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche, ma question s’adresse à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie. Pour répondre aux nécessités de l’exploitation industrielle du charbon au début du dix-neuvième siècle, les compagnies minières ont été amenées à construire des tunnels recouv...

Merci, monsieur le secrétaire d’État. L’étude de l’école des Mines va effectivement nous être rendue d’ici la fin du mois de juin. Je pense que vous avez dit ce qu’il fallait dire. Il s’agit d’un problème très ancien et nous avons besoin de l’aide de la puissance publique pour voir l’état de ces ruisseaux et déterminer quelles mesures prendre. ...

La directive-cadre sur l’eau du 23 octobre 2000 a fixé l’objectif, assorti d’une obligation de résultat, du maintien ou du recouvrement d’un bon état des milieux aquatiques avant 2015. Le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux – SDAGE – souligne la nécessité d’atteindre l’équilibre quantitatif en améliorant le partage de la resso...

Je vous remercie pour votre réponse, monsieur le ministre. Je me félicite de constater que vous considérez que les études ne seront pas une fin en soi, car c’est bien ainsi que l’entendent les agriculteurs exerçant leur activité sur les bassins versants que j’ai évoqués, ces territoires des Cévennes souvent fragiles. La réponse que vous m’avez ...

Ma question s'adresse à M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif et à M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, car la problématique que je vais soulever concerne les deux ministères. En effet, nous vous avions alerté, avec le député Fabrice Verdier, sur les menaces de mise en liquidation qui pesaient sur la fonderie Tamari...

Je vois, monsieur le ministre, que vous connaissez le sujet aussi bien que moi. L'ancien actionnaire, M. Delachaux, ne se rend pas compte que, lorsque l'État va lui demander de dépolluer le terrain, cela coûtera très cher. Aussi, je me demande si nous ne pourrions pas trouver un repreneur, avec l'appui du liquidateur et du ministère.