Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
Rapports d'
Arnaud Richard
12 rapports signés
29/11/2016 — Rapport d'information N° 4257 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur le renforcement de l'Union économique et monétaire
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
26/10/2016 — Rapport d'information N° 4171 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur le renforcement du Plan Juncker
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
12/10/2016 — Rapport d'information N° 4077 de le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en œuvre des conclusions du rapport d'information n° 1879 du 10 avril 2014 sur l'évaluation de la politique d'accueil des demandeurs d'asile
Rapporteur pour le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
03/05/2016 — Rapport d'information N° 3714 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la mise en œuvre du plan Juncker
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
07/04/2015 — Rapport d'information N° 2702 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur le Fonds européen pour les investissements stratégiques et modifiant les règlements (UE) n° 1291/2013 et (UE) n° 1316/2013 (E 9964)
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
16/04/2014 — Rapport d'information N° 1879 de le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique d'accueil des demandeurs d'asile
Rapporteur pour le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
26/02/2014 — Rapport d'information N° 1836 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la qualité et la traçabilité des denrées alimentaires
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
05/02/2014 — Rapport d'information N° 1768 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative aux concessions
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
15/01/2014 — Rapport d'information N° 1709 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur le suivi du pacte de croissance : l'impossible conciliation entre croissance et austérité
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
27/11/2013 — Rapport N° 1559 de la Commission des affaires sociales sur la proposition de loi de M. Jean-Louis Borloo et plusieurs de ses collègues visant à rétablir les avantages liés aux heures supplémentaires
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
12/03/2013 — Rapport d'information N° 780 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la politique de change européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
04/12/2012 — Rapport d'information N° 472 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur le Pacte pour la croissance et l'emploi décidé par le Conseil européen des 28 et 29 juin 2012
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
