Madame la Député,
Je m'adresse à vous afin de vous parler de ma fille Yasmine, 5 ans et demi, souffrant d'un handicap mental car elle est trisomique.
Bien sûr qu'il est difficile et que c'est une réelle épreuve d'avoir un enfant trisomique, mais Yasmine a non seulement ajouté à notre qualité de...
je rajoute que la loi enkei banquaire ne permet pas de conservé des comptes sans mouvements et les bloques voir vire les fond sur la caisse des dépots, et pour payer les credit immobilier 0% et bas les banques nous ont rajouté des frais de gestion de compte qui va ouvrir le compte qui va payer po...
On marche sur la tête, dans ce pay les dépôt de garantie sont largement insuffisant on veut encore compliquer la mise en location d'un bien par de nouveau avenant ou contrat additionnel on parle d’intérêt bancaire sur des sommes à par la région parisienne sur des montant excédant pas 1000 euros s...
Madame le député,
En cette fin de COP21, je pense qu'une partie des problèmes de pollution est due aux hydrocarbures, que notre déficit national se situe aussi dans le paiement de ces hydrocarbures, que notre indépendance nationale se perd quand les pays producteurs de ces hydrocarbures rachètent...
Madame Le Député,
Je vous écris car j'habite à Urtugne et souhaite attirer votre attention sur le manque de sécurité probant qu'offrent à ce jour les manèges forains itinérants exploités sur notre territoire.
En effet, uniquement sur l'année 2014, plus d'une quinzaine d'accidents graves ont été ...
> Madame la Vice Présidente
> Je me permets de m'adresser à vous au sujet de l' amendement à la Loi de santé relatif à la réponse donnée aux besoins des personnes handicapées
> Je suis moi même grand parent d'un enfant handicapé et par ma profession de médecin d'enfants, j'ai aussi la conna...
Pour être remplacé par celui-ci : http://www.assemblee-nationale.fr/14/pdf/propositions/pion2578.pdf qui en serait, d'après Médiapart, une version édulcorée (http://www.mediapart.fr/journal/france/120315/devoir-de-vigilance-des-multinationales-la-fin-une-petite-loi)
Sous la pression des multinati...
Mesdames, Messieurs
Lorsqu’un véhicule paraît exagérément bruyant, le fonctionnaire ou agent peut prescrire de le présenter à un service de contrôle du niveau sonore en vue de sa vérification » BIEN
« Lorsqu’un cyclomoteur paraît avoir été équipé d’un dispositif ayant pour effet de permettre ...
Quand on fait gerer sa location par une agence immobiliere, telle quORPI à VANNES, le propriétaire ne recoit aucun interet, ce qui a ete mon cas, puis je demander a l'agence ORPI, les interets qu ils on recu sur le depot de garantie que mes locataires lui ont versé .
10 commentaires
Proposition de loi N° 1524, sam a dit le 09/06/2017 :
Madame la Député, Je m'adresse à vous afin de vous parler de ma fille Yasmine, 5 ans et demi, souffrant d'un handicap mental car elle est trisomique. Bien sûr qu'il est difficile et que c'est une réelle épreuve d'avoir un enfant trisomique, mais Yasmine a non seulement ajouté à notre qualité de...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1329 - À propos de l'amendement n°156, Meduse83 a dit le 27/11/2016 :
je rajoute que la loi enkei banquaire ne permet pas de conservé des comptes sans mouvements et les bloques voir vire les fond sur la caisse des dépots, et pour payer les credit immobilier 0% et bas les banques nous ont rajouté des frais de gestion de compte qui va ouvrir le compte qui va payer po...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1329 - À propos de l'amendement n°156, Meduse83 a dit le 27/11/2016 :
On marche sur la tête, dans ce pay les dépôt de garantie sont largement insuffisant on veut encore compliquer la mise en location d'un bien par de nouveau avenant ou contrat additionnel on parle d’intérêt bancaire sur des sommes à par la région parisienne sur des montant excédant pas 1000 euros s...
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Proposition de loi N° 1524, MIreille Besset a dit le 11/12/2015 :
Madame le député, En cette fin de COP21, je pense qu'une partie des problèmes de pollution est due aux hydrocarbures, que notre déficit national se situe aussi dans le paiement de ces hydrocarbures, que notre indépendance nationale se perd quand les pays producteurs de ces hydrocarbures rachètent...
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Proposition de loi N° 1524, Patriciacortabitarte a dit le 18/05/2015 :
Madame Le Député, Je vous écris car j'habite à Urtugne et souhaite attirer votre attention sur le manque de sécurité probant qu'offrent à ce jour les manèges forains itinérants exploités sur notre territoire. En effet, uniquement sur l'année 2014, plus d'une quinzaine d'accidents graves ont été ...
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Proposition de loi N° 1524, nicolle (médecin enfants caen) a dit le 02/04/2015 :
> Madame la Vice Présidente > Je me permets de m'adresser à vous au sujet de l' amendement à la Loi de santé relatif à la réponse donnée aux besoins des personnes handicapées > Je suis moi même grand parent d'un enfant handicapé et par ma profession de médecin d'enfants, j'ai aussi la conna...
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Proposition de loi N° 1524, Camille Desmoulins a dit le 13/03/2015 :
Pour être remplacé par celui-ci : http://www.assemblee-nationale.fr/14/pdf/propositions/pion2578.pdf qui en serait, d'après Médiapart, une version édulcorée (http://www.mediapart.fr/journal/france/120315/devoir-de-vigilance-des-multinationales-la-fin-une-petite-loi) Sous la pression des multinati...
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Proposition de loi N° 1524, Andreas Bucher a dit le 07/03/2015 :
Pourrais-je savoir (brièvement) pourquoi cette proposition a été retirée? Grand merci! Andreas Bucher, prof. uni Genève
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Proposition de loi N° 1698, nathalie DAMERON a dit le 15/10/2014 :
Mesdames, Messieurs Lorsqu’un véhicule paraît exagérément bruyant, le fonctionnaire ou agent peut prescrire de le présenter à un service de contrôle du niveau sonore en vue de sa vérification » BIEN « Lorsqu’un cyclomoteur paraît avoir été équipé d’un dispositif ayant pour effet de permettre ...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1329 - À propos de l'amendement n°156, quer a dit le 03/10/2013 :
Quand on fait gerer sa location par une agence immobiliere, telle quORPI à VANNES, le propriétaire ne recoit aucun interet, ce qui a ete mon cas, puis je demander a l'agence ORPI, les interets qu ils on recu sur le depot de garantie que mes locataires lui ont versé .
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