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Rapports de Marcel Rogemont

8 rapports signés

22/12/2016 — Rapport N° 4294 d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente

Rapporteur pour la Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne numéro 23 et de sa vente

19/12/2016 — Rapport d'information N° 4292 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2016 - 2020 de France Médias Monde

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

01/06/2016 — Rapport N° 3798 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de résolution de MM. Bruno Le Roux, Marcel Rogemont, Mme Martine Martinel, M. Patrick Bloche et plusieurs de leurs collègues relative à la création d'une commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente (3711).

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

28/01/2016 — Rapport d'information N° 3430 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l'application, par le CSA, de la loi n°2013-1028 du 15 novembre 2013 relative à l'indépendance de l'audiovisuel public

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

22/07/2015 — Rapport d'information N° 2978 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur le bilan et les perspectives de trente ans de copie privée

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

23/12/2014 — Rapport d'information N° 2474 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la gestion des réserves et des dépôts des musées

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

17/10/2013 — Rapport N° 1460 sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public

Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public

19/07/2013 — Rapport N° 1275 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation (2 commentaires)

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