Commission de la défense nationale et des forces armées
Rapports de la commission :
- Avis N° 1433 (Tome VII) sur le projet de loi de finances pour 2014
- Rapport d'information N° 1388 déposé en application de l'article 145 du règlement,, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour les exercices 2011 et 2012
- Rapport d'information N° 1353 déposé en application de l'article 145 du règlement,, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la Défense
- Rapport d'information N° 1289 déposé en application de l'article 145 du règlement,, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la mission Anciens combattants pour les exercices 2011 et 2012
- Rapport d'information N° 1288 déposé en application de l'article 145 du règlement,, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'opération Serval au Mali
- Rapport d'information N° 1233 déposé en application de l'article 145 du règlement, relatif à une revue capacitaire des armées
- Rapport N° 1171 sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance
- Avis N° 1128 sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces
- Rapport N° 933 sur la proposition de résolution européenne de MM. Joaquim Pueyo et Yves Fromion, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la relance de l'Europe de la défense