Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
Commission de la défense nationale et des forces armées
Rapports de la commission :
Avis N° 1433 (Tome VII) sur le projet de loi de finances pour 2014
Rapport d'information N° 1388 déposé en application de l'article 145 du règlement,, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour les exercices 2011 et 2012
Rapport d'information N° 1353 déposé en application de l'article 145 du règlement,, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la Défense
Rapport d'information N° 1289 déposé en application de l'article 145 du règlement,, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la mission Anciens combattants pour les exercices 2011 et 2012
Rapport d'information N° 1288 déposé en application de l'article 145 du règlement,, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'opération Serval au Mali
Rapport d'information N° 1233 déposé en application de l'article 145 du règlement, relatif à une revue capacitaire des armées
Rapport N° 1171 sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance
Avis N° 1128 sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces
Rapport N° 933 sur la proposition de résolution européenne de MM. Joaquim Pueyo et Yves Fromion, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la relance de l'Europe de la défense
5
6
7
8
9
Voir la composition de la commission
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org