Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
Rapports de
Patricia Adam
9 rapports signés
02/03/2017 — Rapport N° 4573 des offices parlementaires relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2016
Rapporteur pour la Délégation parlementaire au renseignement
25/02/2016 — Rapport N° 3524 des offices parlementaires relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2015
Rapporteur pour la Délégation parlementaire au renseignement
05/11/2015 — Rapport N° 3188 la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux mesures de surveillance des communications électroniques internationales
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux mesures de surveillance des communications électroniques internationales
24/09/2015 — Rapport N° 3066 de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Patricia Adam et M. Philippe Nauche relative aux mesures de surveillance des communications électroniques internationales
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
21/07/2015 — Rapport N° 2987 la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défens
03/06/2015 — Rapport N° 2816 de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
14/11/2013 — Rapport N° 1551 de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi, adopté, par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées (
2 commentaires)
06/05/2013 — Rapport N° 1012 des offices parlementaires relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2012
Rapporteur pour la Délégation parlementaire au renseignement
17/07/2012 — Rapport N° 83 des offices parlementaires relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2011
Rapporteur pour la Délégation parlementaire au renseignement
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
