Christian Hutin En préambule à nos travaux, je vous souhaite, mes chers collègues, une excellente année 2017, tant au plan politique qu'au plan personnel et familial.
Christian Hutin Cette situation ajoute en effet un « handicap sentimental » au handicap des personnes concernées.
Christian Hutin Je souscris également à cette proposition.
Christian Hutin, vice-président
Christian Hutin Puisqu'aucun amendement ne sera appelé, j'invite les groupes qui le souhaitent à donner maintenant leur explication de vote.
Christian Hutin, vice-président
Christian Hutin Avant de passer la parole à Jean-Pierre Decool, qui a rejoint notre commission pour être rapporteur de cette proposition de loi et à qui je souhaite la bienvenue, je vous indique que le texte sera débattu en séance publique le jeudi 13 octobre prochain.Je me plais à rappeler que la genèse de la généralisation des défibrillateurs cardiaques trouve son origine dans le Nord, car c'est le sénateur Alex Turk qui a utilisé sa réserve parlementaire pour aider les communes à s'équiper.
Je vous félicite, monsieur le rapporteur, pour ce rapport de grande qualité. Votre connaissance des sujets et vos qualités humaines sont remarquables.Vous avez eu raison de souligner, madame la présidente, que la complexité empêche souvent nos concitoyens de bénéficier de revenus sociaux sur lesquels ils n'ont aucune information. J'ajouterai que de la complexité à l'opacité, il n'y a qu'un pas, que certains populistes n'hésitent pas à franchir en alimentant les fantasmes sur Internet. La simplification du système est donc indispensable.Le troisième scénario est parfait ; comme le disait Napoléon, on ne gouverne pas une nation avec des demi-mesures. Ce ...
Christian Hutin, vice-président
Christian Hutin Tous les articles du texte ayant été repoussés ainsi que les amendements portant articles additionnels, il n'y a pas lieu de procéder à un vote sur l'ensemble de cette proposition de loi, qui sera examinée en séance publique le 3 décembre prochain.
Christian Hutin, vice-président
Christian Hutin J'essaie de faire respecter les règles par tous. Pour ma part, étant davantage médecin que magistrat ou juriste, j'ai compris ce que signifie « embolie ».
Christian Hutin, vice-président
Christian Hutin Mes chers collègues, je vous informe que le rapporteur et moi sommes convenus qu'il répondrait à vos questions lors de l'examen des articles auxquels elles se rapportent.
Christian Hutin, vice-président
Christian Hutin Mes chers collègues, nous allons aujourd'hui examiner la proposition de loi de MM. Julien Aubert et Bruno Le Maire portant réforme du régime social des indépendants (RSI) qui sera examinée dans le cadre de la niche du groupe Les Républicains le 3 décembre prochain.Il s'agit d'un problème brûlant : ce régime unifié, devenu depuis 2008 l'interlocuteur social unique pour la protection sociale des artisans, industriels et commerçants, n'a pas fait ses preuves.Nos collègues Sylviane Bulteau et Fabrice Verdier ont remis le 21 septembre dernier au Premier ministre un intéressant rapport sur ce sujet, qu'abordent par ailleurs plusieurs textes actuellement en ...
Christian Hutin À la demande de son précédent coprésident, représentant la majorité, M. Jean-Marc Germain, la MECSS s'est saisie du sujet de la dette des hôpitaux publics. Elle a travaillé à partir d'une communication de la Cour des comptes demandée par la commission des affaires sociales en application de l'article L.O. 132-3-1 du code de la sécurité sociale. Ce document remis par la Cour des comptes en avril 2014 a été présenté devant notre commission le 8 octobre dernier. Cette étude témoigne, une fois encore, du caractère fructueux de l'assistance apportée par la Cour au Parlement dans sa mission constitutionnelle de contrôle de l'application des lois de ...
Christian Hutin Merci, madame la secrétaire d'État.
Les collectivités territoriales, on l'a dit, ont des difficultés financières en raison de la baisse des dotations. Serait-il possible d'intégrer le versement transport des entreprises au dispositif ?
Christian Hutin Je vous remercie tous de la qualité de nos débats, empreints de respect mutuel.Je vous remercie, madame la ministre, de votre présence.
Christian Hutin Je le fais bien volontiers.
Christian Hutin L'amendement AS366 est défendu.
Christian Hutin L'amendement AS361 est défendu.
Christian Hutin Nous remercions M. le ministre de nous avoir accompagné durant ces deux jours et nous souhaitons la bienvenue à Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, qui nous rejoint pour examiner la fin de ce texte.
Christian Hutin Retirez-vous votre amendement, monsieur Gille ?
Christian Hutin Tout le monde est d'accord pour travailler sur la question.