Lors de la discussion générale, Mme Romagnan a eu raison de citer les lois de 1993 et 1998, et M. Jacob la loi de 1888. Vous ne m'en voudrez pas d'évoquer dans cet hémicycle les Encyclopédistes qui voyaient dans la santé un bien social que tout gouvernement a le devoir de préserver.
C'est totalement idiot !
Cela va donc durer des heures !
Très juste !
Très bien !
National ! (Sourires.)
Très bien !
National ! (Sourires.)
Une petite promenade de santé ! (Sourires.)
Une petite promenade de santé ! (Sourires.)
J'ai entendu les propos de M. Door. Cet article 38 peut donc manifestement rassembler l'ensemble de la représentation nationale. Je pense, en effet, que bon nombre d'entre nous ont assisté à l'audition du Premier président de la Cour des comptes, audition assez révélatrice.
Très bien !
C'est un peu long…
Madame la ministre, je vais encore vous ennuyer avec une demande de rapport, mais nous avons tous dans nos permanences un nombre important d'hommes et de femmes victimes d'une exposition à l'amiante qui viennent très légitimement faire valoir des droits qu'ils n'ont pas.Ce n'est pas que l'Assemblée nationale ait fait un mauvais travail en 2001 car, notre rapporteur l'a rappelé, la France indemnise et le système fonctionne plutôt bien. Il fonctionne encore mieux grâce à vous, madame la ministre, qui avez réagi en moins de dix jours pour régler le problème des fameux procès de la cour d'appel de Douai. C'est extrêmement important parce qu'il ne s'est pas passé ...
Je tiens à vous remercier, madame la ministre d'accepter ce rapport. Comme date de remise, nous avions choisi le 1er mai, pour le symbole, mais je ne vois pas d'inconvénient à la retarder de deux mois.
Très juste !
De là à parler d'emprise !
Très bien !