Très bien !
Un excellent rapporteur et inspirateur !
Vous avez raison !
Ça commence mal !
Une vraie montagnarde, elle aussi !
Je m’interroge à mon tour sur vos absences, chère collègue !
La vôtre non plus !
Vous n’avez pas peur des contradictions !
Ce n’est pas tout à fait un hasard !
Voilà une attaque inadmissible contre le Président précédent !
Cette proposition devrait pouvoir faire consensus, puisqu’elle permettrait de conserver le dispositif de solidarité, de supprimer la taxe sur les embouteillages, qui fait peur à un certain nombre d’entre nous, et de faire une proposition d’appel au Gouvernement. Je vous invite à rejeter ces amendements de suppression de l’article 5 et à voter l’amendement no 41.
…tout le monde l’a bien compris. Alors qu’ils visent le mode de financement, ils suppriment en même temps la solidarité nationale.Ce que nous proposons, et ce que propose le rapporteur, c’est de repousser les amendements de suppression de l’article 5, et notamment l’amendement du Gouvernement, puisqu’il ne veut pas le retirer, en prenant l’engagement de voter l’amendement no 41 de Joël Giraud, qui supprime la taxe sur l’embouteillage et la remplace par une taxe sur le tabac. Cela ne signifie pas que nous comptons financer le fonds de solidarité pour le droit à l’eau par cette taxe sur le tabac : nous appelons le Gouvernement à proposer, dans la ...
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, il faut sortir de cette impasse, et je vais vous faire une proposition. Ce que nous reprochons aux amendements de suppression, c’est qu’ils jettent le bébé avec l’eau du bain,…
En revanche, certains de nos collègues – Mme Martine Lignières-Cassou, Joël Giraud ou Marie-George Buffet, notamment – ont justement fait remarquer que l’article 5 ne concerne pas seulement la taxe sur la mise en bouteille. Son alinéa 2 contient une disposition qui est essentielle pour nous : la création d’un fonds de solidarité pour le droit à l’eau, intégré au Fonds national d’aide au logement. Cela signifie que l’article 5 affirme le principe de la solidarité nationale.Et, lorsque le Gouvernement et certains d’entre vous déposent des amendements de suppression de l’article 5, en croyant ne lutter que contre la taxe sur l’embouteillage, ils ...
Je souhaiterais que nous retrouvions un peu de sérénité, et que nous ne fassions pas comme s’il n’y avait pas de procédure parlementaire, car le débat que nous avons ce soir n’a pas commencé il y a cinq minutes.Vous nous dites, monsieur Folliot, qu’il faudrait tenir compte des questions d’aménagement du territoire, mais ces questions ont été évoquées une dizaine de fois lors de la discussion générale – vous le sauriez si vous y aviez assisté. Par ailleurs, si vous aviez écouté le rapporteur, vous sauriez qu’il a déposé un amendement tendant à modifier l’article 5, parce qu’il est arrivé, après bien des hésitations, des réflexions, des ...
Vous n’avez pas écouté ce qui s’est dit !
Ce n’est pas sérieux !
Très bien !
Il aggrave son cas !