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Nous y sommes : voilà qui est nuancé !

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 17/10/2012

Philippe Nauche La commission médicale jugeant en fonction des critères définis dans la loi, il est nécessaire de les réviser.

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 17/10/2012

Philippe Nauche Votre question lui sera transmise.

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 17/10/2012

Philippe Nauche Monsieur Moyne-Bressand, je transmettrai bien évidemment votre demande à la présidente de notre Commission.

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 17/10/2012

Philippe Nauche Mon général, je vous remercie de votre disponibilité et de la clarté de vos exposés.

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 24/10/2012

Philippe Nauche Merci pour cet exposé qui traite d'un sujet fondamental.

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 24/10/2012

Philippe Nauche La question que soulève notre collègue Meslot relève d'un autre débat. Il appartient à chaque pays d'assumer ses propres responsabilités. Je regrette l'emploi du terme « révisionniste » qui me semble totalement inadapté. Bien entendu, je respecte votre opinion, mais je refuse que l'on qualifie de la sorte la prise de position de l'exécutif.

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 24/10/2012

Philippe Nauche Je ne partage pas votre avis. Le Président de la République est tout à fait dans son rôle lorsqu'il constate ce qui s'est passé. Je crois que les élus UMP cherchent à créer une petite polémique dans la perspective de leurs futures élections internes…

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 23/10/2012

Quels travaux d'infrastructure sont prévus pour l'accueil des FREMM ? Quant au programme de modernisation des avions Atlantique 2, a-t-il connu des changements ?

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 24/10/2012

Philippe Nauche Le programme Scorpion n'est pas abandonné, il est décalé.

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 24/10/2012

Philippe Nauche Les rencontres avec chaque organisation évoquées par la présidente Patricia Adam participent de cet esprit.

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 24/10/2012

Philippe Nauche Je rappelle que le mandat du Président de la République est de cinq ans.

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 28/11/2012

Lors des auditions que j'ai menées en juin, il m'a été dit que la petite taille, par la proximité qu'elle autorisait, était mieux perçue par les opérationnels que la constitution de grosses entités. Il y a donc là un paradoxe qui mérite d'être tranché.

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/07/2012

Compte tenu du cadrage budgétaire que vous avez rappelé, comment envisagez-vous, monsieur le ministre, le dialogue social avec, d'une part, les personnels civils – qui sont très inquiets – et, d'autre part, les personnels militaires ?

Intervention en hémicycle le 25/07/2012 : Traité france-afghanistan d'amitié et de coopération

Madame la présidente, monsieur le ministre délégué, mes chers collègues, je voudrais d'abord dire, en réaction aux propos tenus tout à l'heure par M. Lellouche, que nous examinons un accord de coopération et que le ministre en charge de ce sujet est bien présent au banc du Gouvernement, lequel est donc parfaitement représenté. Je remercie également le ministre des affaires étrangères d'être venu nous présenter cet accord. J'observe d'ailleurs que M. Lellouche nous a lui aussi quittés après son intervention.

Intervention en hémicycle le 25/07/2012 : Traité france-afghanistan d'amitié et de coopération

L'intervention en Afghanistan, décidée par le président Jacques Chirac et le Premier ministre Lionel Jospin, avait au départ un objectif clair : lutter contre Al Qaida à la suite des attentats du 11 septembre 2001.En 2001, cette décision avait été prise dans le cadre des Nations unies, afin de chasser les talibans, de lutter contre le terrorisme et de permettre à l'Afghanistan de retrouver sa souveraineté.Depuis 1922, la France a toujours été aux côtés du peuple afghan, même dans les moments les plus difficiles de son histoire. Ces quatre-vingt-dix années d'amitié entre nos deux pays vont désormais se poursuivre par la ratification de ce traité d'amitié ...

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 09/10/2012

Je ne doute pas de votre volonté de résoudre les problèmes liés à LOUVOIS ; mais certains militaires et leurs familles sont aujourd'hui dans une situation très compliquée. Au niveau local, les responsables des bases de défense ont-ils la possibilité de se mettre en relation avec les banques ou de générer des crédits d'avance ?S'agissant des emprises qui seraient cédées avec une forte décote, en particulier en région parisienne, avez-vous d'ores et déjà un accord avec les potentiels acheteurs sur la quantité de logements sociaux qu'il serait possible de réserver ? Pour nombre de familles de militaires qui se retrouvent nommés à Paris, arriver à se ...

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/10/2012

Combien Chorus a-t-il coûté à la DGA en intérêts moratoires ?Par ailleurs, s'agissant du rapprochement raté entre Thales et Safran, ne conviendrait-il pas d'invoquer également des problèmes de dimension ? Ce rapprochement ne risquait-il pas de faire passer ces deux entreprises d'une logique industrielle à une logique financière ?Enfin, comment la DGA perçoit-elle l'intervention de l'État actionnaire dans l'industrie de défense, notamment en vue d'éviter la concurrence à l'exportation entre des entreprises où l'État est acteur ou des délocalisations qui ne seraient pas justifiées par des contrats de vente ? L'État actionnaire doit-il se comporter comme un ...

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 17/10/2012

Philippe Nauche Messieurs, mes chers collègues, je tiens d'abord à excuser la Présidente Patricia Adam, retenue toute cette journée pour les travaux de la commission chargée de préparer le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.J'ai le très grand plaisir d'accueillir en son nom et au nom de tous les commissaires les représentants des associations d'anciens combattants, à qui je souhaite la bienvenue.Ce rendez-vous annuel est l'occasion pour nous tous de rappeler l'attachement des représentants de la nation à ceux qui l'ont servie, et d'avoir avec eux des échanges toujours passionnants, voire passionnés !Les attentes du monde combattant sont, nous le savons ...

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 17/10/2012

Philippe Nauche Il ne saurait être question d'ouvrir aujourd'hui le débat sur le choix de la date commémorant officiellement la fin de la guerre d'Algérie – 19 mars ou 5 décembre –, même si je comprends que les commissaires souhaitent s'exprimer sur le sujet.

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 17/10/2012

Philippe Nauche Je vous remercie, messieurs les représentants des associations d'anciens combattants.

Philippe Nauche, Président

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 17/10/2012

Philippe Nauche Je tiens d'abord à excuser la Présidente Patricia Adam, retenue toute cette journée par les travaux de la commission chargée de préparer le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.J'ai le très grand plaisir d'accueillir en son nom et en votre nom à tous ici présents, le général Bertrand Ract Madoux, chef d'état-major de l'armée de terre, à qui je souhaite la bienvenue.Vous allez nous présenter, mon général, le projet de budget de l'armée de terre pour 2013. Plusieurs défis de taille attendent nos militaires dans les semaines à venir. Nos forces quittent en ce moment même le théâtre afghan, après plus de 10 années de présence, et ce ...

Philippe Nauche, Président

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 17/10/2012

Philippe Nauche Merci pour ces réponses franches. Le Livre blanc devra en effet statuer sur ce que doit être le bon niveau de nos armées en fonction de nos ambitions.

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 17/10/2012

Philippe Nauche La présidente de notre Commission, Mme Patricia Adam, retenue toute la journée par les travaux de la commission chargée de préparer le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale, m'a demandé de la suppléer et de vous prier d'excuser son absence.Mon général, comme il est d'usage dans le cadre de la discussion budgétaire, vous allez nous décrire les crédits inscrits dans le projet de loi de finances pour 2013 pour le programme « Gendarmerie » de la mission « Sécurité ». Le rapprochement avec la police nationale permet-il des économies de moyens ?Vous voudrez bien également dresser un bilan de la période 2008-2012 pour ce qui concerne les ...

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 16/10/2012

Vous avez dressé, mon général, un bilan positif du fonctionnement de l'EATC. Comment jugez-vous l'initiative de transport aérien portée par l'OTAN, avec trois gros porteurs et une dizaine de pays associés ?Quel est votre avis sur les drones de moyenne altitude longue endurance (MALE) ? Comment les utiliser ? Comment voyez-vous le futur et le partage entre les avions de combat et les drones ?

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 23/10/2012

À propos de la sous-action 71, consacrée aux analyses stratégiques, vous avez évoqué une augmentation de 50 % en autorisations d'engagement, contre 4 % seulement en crédits de paiement. À quoi doit-elle servir ?S'agissant des études amont, vous avez insisté fortement sur la seule recherche appliquée. Votre programme comporte-t-il également une part de recherche fondamentale ? Avec qui avez-vous noué des partenariats ?La DGSE a bénéficié d'une augmentation importante de ses effectifs – 600 équivalents temps plein supplémentaires. D'un point de vue quantitatif, ses besoins sont donc satisfaits. Qu'en est-il de ses besoins qualitatifs ? Je me rappelle ...

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 24/10/2012

Vos interventions, madame et messieurs, traduisent une forte inquiétude quant à l'avenir global des personnels civils dans le ministère de la défense. Pourriez-vous préciser votre sentiment s'agissant de l'évolution du soutien ? Plusieurs pays étrangers ont choisi des externalisations massives en direction du privé et s'aperçoivent parfois des limites de la démarche. En matière de soutien, qu'est-il possible de « civilianiser » en alternative aux externalisations qui ont pu être imaginées par le passé ? Ce sera un sujet important de la prochaine loi de programmation militaire.

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 24/10/2012

Philippe Nauche Je remercie les représentants syndicaux de leur participation et de la franchise de leurs propos.S'agissant des restrictions au droit d'expression et d'association des militaires français, la Cour européenne des droits de l'homme a validé un état de fait qui correspond à une évolution de la tradition. Des pistes d'amélioration existent sans doute, mais ce n'est pas notre sujet ce matin.Je suis heureux que cette audition vous ait permis de nous présenter les perspectives d'avenir telles que vous les voyez. Vous avez été contraints d'adopter une attitude défensive depuis plusieurs années. J'espère que nous passerons à une perspective de construction commune et ...

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 24/10/2012

Philippe Nauche Mes chers collègues, la Commission s'est saisie pour avis du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire (n° 73).Nous devons aujourd'hui nommer un rapporteur, je vous propose la candidature de M. Guy Chambefort.

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 24/10/2012

Philippe Nauche J'ajouterai que la ratification de ce texte est une nécessité juridique pour enclencher ensuite une nouvelle dynamique de coopération.

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 24/10/2012

Philippe Nauche Pour revenir au rôle du Président de la République sur l'interprétation de l'histoire et, à propos d'humiliation, c'est bien le Président Sarkozy qui avait dit que l'homme africain n'était pas entré dans l'histoire…

Question orale du 30/10/2012 : Dysfonctionnement des systèmes de paie dans les armées

Monsieur le ministre de la défense, vous avez découvert, en prenant vos fonctions, une situation budgétaire compliquée, ainsi qu'une mise en place hâtive et non maîtrisée de nouveaux outils de gestion au sein de nos armées. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)Le logiciel LOUVOIS, destiné à moderniser les procédures de paiement des soldes des personnels des armées, a ainsi été mis en place en octobre 2011 sans avoir été fiabilisé. Dans le même temps, les services de traitement de la solde étaient supprimés pour contribuer à la baisse des effectifs de soutien prévue par la RGPP du précédent gouvernement. On le sait aujourd'hui, entre 10 000 et ...

Intervention en hémicycle le 07/11/2012 : Projet de loi de finances pour 2013

Monsieur le ministre, le budget que vous nous présentez aujourd'hui est un budget qui a du sens. Il illustre l'esprit de défense, dans un cadre difficile.Les crédits de la mission « Défense » que nous sommes amenés à examiner s'inscrivent dans un exercice complexe, avec à la fois le caractère contraint du budget, lié à l'état général de notre pays, et son caractère transitionnel. Ces crédits visent donc à préserver l'essentiel de notre outil de défense au service de notre pays.Caractère contraint car le volume des dépenses a été fixé de la façon la plus rigoureuse. Je tiens d'ailleurs à vous féliciter, monsieur le ministre, pour l'efficacité ...

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 13/11/2012

Nos doctrines d'emploi des forces sont-elles assez proches pour permettre la complémentarité opérationnelle que vous appelez de vos voeux ? Peut-on concevoir un accord politique sous la forme, par exemple, d'un Livre blanc commun ? Si l'un de nos deux pays seulement était engagé dans une opération, des forces conjointes pourraient-elles y participer, et sous le seul commandement du pays qui participe à l'opération ?Par ailleurs, l'évolution des forces britanniques est caractérisée par une externalisation beaucoup plus marquée qu'en France. Jugez-vous satisfaisants les résultats de cette politique et comptez-vous l'élargir ? Les coûts ont-ils été ...

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 24/10/2012

Philippe Nauche, député

Philippe Nauche Une question plus prosaïque : j'ai noté votre analyse du lien inventioninnovationindustrialisation. Quel est selon vous le modèle le plus pertinent pour faire fonctionner ce lien ? Quelle structure pourrait initier et piloter cette démarche, et jouer le rôle d'incubateur ? Au-delà de l'aspect théorique, on a l'impression que ce qui existe sur le terrain manque de performance et qu'il n'y a pas les ressources nécessaires pour mettre en oeuvre le modèle et créer un contexte favorable.

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 21/11/2012

Vous avez évoqué le rôle de l'État dans les exportations. Certains industriels que nous avons déjà auditionnés considèrent l'activisme de l'État comme contre-productif alors que d'autres souhaiteraient un soutien plus ferme de sa part. Certains nous ont également affirmé qu'ils ne vendaient qu'à des clients qui ne souhaitent pas acheter uniquement des produits américains.En matière d'exportation, souhaitez-vous que l'État se cantonne à un rôle politique ou qu'il assure également un rôle commercial ?

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 27/11/2012

Vous avez dit, monsieur le Secrétaire général, que le Conseil national du renseignement ne s'était pas réuni depuis sa création. Est-ce dû à la création du poste de coordonnateur national du renseignement ?Sur la sécurité civile, j'ai été surpris que vous disiez qu'il n'existait pas de démarche capacitaire dans les ministères. Il existe en effet de multiples plans et annuaires des moyens disponibles à l'échelon zonal, régional, départemental. Nous disposons de très nombreux outils depuis la création du plan ORSEC à la fin des années cinquante. De ce fait, nous devrions avoir une idée capacitaire de nos actions.

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 28/11/2012

Vous avez parlé d'un risque de reconstitution d'une bosse budgétaire et évoqué un désaccord avec le ministère à ce sujet. Pour une réduction des commandes de l'ordre de 6 milliards d'euros, le ministère n'aurait récolté que 2,9 milliards.

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 28/11/2012

Quelles sont vos préconisations sur l'attitude qu'il conviendrait d'adopter au sujet de la commande publique du ministère puisque les économies escomptées n'ont pas généré les ressources attendues ? Quelles sont les retombées macroéconomiques que cela pourrait voir pour nos grandes industries et pour les PME qui travaillent dans le domaine de la défense ? Le jeu en vaut-il la chandelle ?Monsieur le Premier président, vous semblez considérer qu'une vingtaine de bases de défense seraient suffisantes. Sur quoi vous basez-vous pour avancer ce chiffre alors que vos collègues ont relevé le manque d'outils du ministère pour évaluer les économies qui pourraient en ...

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/12/2012

Quel rôle l'État peut-il et doit-il jouer dans la politique d'exportation ?Par ailleurs, le manque de stabilité de la gouvernance de Thales peut-il avoir des conséquences négatives sur les contrats en cours de discussion ?

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/12/2012

Nous vous entendons, monsieur le président, ainsi que certains de nos collègues. Votre modèle semble être celui du « big is beautiful ». Or, sur quoi un tel point de vue repose-t-il en matière d'industrie terrestre de défense ? D'autres exemples, en effet, témoignent que l'hyper-concentration ne conditionne pas nécessairement la réussite industrielle en matière d'innovation, de recherche et développement et de technologies. Pourquoi une telle vision ? Est-ce l'air du temps, tout le monde considérant qu'il convient d'opérer des regroupements et des concentrations afin de parvenir à une taille critique ? Dans ce cas, quelle est-elle ?

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/12/2012

Philippe Nauche J'ai le plaisir d'accueillir M. Patrick Boissier, président du groupe DCNS.Je vous remercie, monsieur le président, d'avoir accepté que cette audition soit ouverte à la presse.Sous un actionnariat majoritairement public, votre groupe compte parmi les leaders mondiaux de l'industrie navale militaire. Nous lui devons le porte-avions Charles de Gaulle, ou encore nos sous-marins nucléaires d'attaque ou lanceurs d'engins. DCNS est particulièrement dynamique à l'exportation. Le groupe est notamment au coeur du partenariat stratégique de défense avec le Brésil.Nous souhaiterions vous entendre sur la situation générale de votre groupe, l'état de ses commandes, ainsi ...

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/12/2012

Philippe Nauche Mes chers collègues, avant de reconduire M. Boissier, je voudrais vous signaler que lundi prochain, aura lieu le séminaire parlementaire franco-allemand, organisé à la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, et en présence d'une délégation de députés de la commission de la défense du Bundestag. Vous pouvez nous adresser à vos groupes parlementaires pour vous inscrire à ce séminaire, qui sera extrêmement intéressant.Monsieur Boissier, je vous remercie.

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/12/2012

Philippe Nauche Je suis heureux d'accueillir M. Luc Vigneron, Président du groupe Thales, pour une audition sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.Je vous remercie d'avoir accepté que cette audition soit ouverte à la presse.Votre groupe occupe une place de premier plan dans le paysage industriel de défense européen, avec deux grands pôles, l'un français et l'autre britannique. Il participe à de nombreux programmes de grande envergure au titre des systèmes radars, de l'optronique, de la défense anti-aérienne ou encore des télécommunications, pour ne citer que quelques exemples. Thales assure ainsi une part majeure du programme ...

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 20/11/2012

Depuis 20 ou 30 ans, le dogme en matière de politique industrielle de défense est de fusionner des entités de plus en plus grosses pour avoir des capacités disposant d'une certaine masse critique : s'agit-il d'un modèle indépassable ? Permet-il de réunir le plus de compétences, d'être le plus opérationnel et d'obtenir les meilleures performances ? Dans l'aviation civile, cela n'a pas toujours été le cas : quand Boeing a été fusionné il y a une vingtaine d'années, il a connu quelques difficultés…Par ailleurs, comment concevez-vous l'Europe de la défense ? Dans un contexte où l'Agence européenne de défense (AED) ne semble pas assez soutenue ...

Intervention en hémicycle le 17/01/2013 : Abrogation de la loi visant à lutter contre l'absentéisme scolaire

Monsieur est bien bon !

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 16/01/2013

Philippe Nauche Je vous remercie, messieurs. Nous avons apprécié de pouvoir discuter librement avec vous.

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 16/01/2013

Philippe Nauche Pour cette première réunion de la Commission de l'année 2013, je vous prie de bien vouloir excuser la présidente Patricia Adam, qui assiste aujourd'hui à une réunion plénière de la commission du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.Je suis très heureux d'accueillir aujourd'hui les représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes-Défense (UNSA-Défense) : M. Bruno Mésange, trésorier de la fédération UNSA-Défense ; M. Laurent Tintignac, secrétaire national des ouvriers de l'État, et M. Bruno Jaouen, interlocuteur du centre ministériel de gestion (CMG) de Rennes.Mme la présidente de la Commission a souhaité, le 24 octobre ...

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 16/01/2013

Philippe Nauche La Commission a choisi de prolonger la mission menée par MM. Cazeneuve et Cornut-Gentille : elle est maintenant confiée à Mme Geneviève Gosselin et à M. Damien Meslot.Vous avez raison d'insister sur la nécessité d'offrir aux agents des perspectives à moyen et à long terme : ce sont elles qui donnent sens à leur action quotidienne.

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 16/01/2013

Philippe Nauche Vous avez exprimé le voeu d'une mission d'information sur le devenir des personnels civils : ce sujet est prévu dans le cadre de la mission d'information sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense qui succède à celle de la précédente mandature.Pour conclure, messieurs, quelle est votre position sur l'équilibre à trouver entre militarisation, externalisation et civilianisation d'un certain nombre de fonctions ? Je pense pour ma part qu'il faut observer la situation globalement et pas uniquement d'un point de vue strictement défensif. Il me semblerait pertinent d'étudier les redistributions qui pourraient se ...