Adaptation de la société au vieillissement

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (nos 1994, 2155, 2119).

Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 551 portant article additionnel après l’article 15.

La parole est à Mme Fanny Dombre Coste, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l’amendement no 551.

La parole est à Mme Martine Pinville, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission sur l’amendement no 551.

La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie, pour donner l’avis du Gouvernement sur l’amendement no 551.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 157, 217 rectifié et 315. La parole est à Mme Bérengère Poletti, pour soutenir l’amendement no 157.

Plusieurs orateurs sont inscrits sur l’article 17. La parole est d’abord à Mme Bérengère Poletti.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 608 rectifié et 618 rectifié, portant article additionnel avant l’article 19. La parole est à Mme Martine Pinville, pour soutenir l’amendement no 608 rectifié.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 160, 241, 377 et 524. La parole est à Mme Bérengère Poletti, pour soutenir l’amendement no 160.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 378 et 525. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 378.

Je suis saisie de trois amendements, nos 244, 526 et 195, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 244 et 526 sont identiques. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l’amendement no 244.

Je suis saisie d’un amendement no 579. Cet amendement fait l’objet d’un sous-amendement no 707. La parole est à Mme Martine Pinville, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 47, 247 et 528. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 47.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 585, 48, 262, 529 et 600, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 48, 262 et 529 sont identiques. L’amendement no 600 fait l’objet d’un sous-amendement no 709. La parole est à Mme Martine Pinville, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 585.

Nous en arrivons aux trois amendements identiques. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l’amendement no 529.

Pour la clarté de nos débats, je rappelle que, dans la discussion commune, nous avons tout d’abord examiné l’amendement no 585 de Mme Pinville, qui était suivi d’une série d’amendements identiques : l’amendement no 48 vient d’être retiré par M. Hetzel, tout comme l’ont été les amendements nos 262 et 529. L’amendement no 600 de Mme Rabault a été...

Je vais maintenant mettre aux voix les amendements restant en discussion. Madame Pinville, l’amendement no 585 est-il maintenu ?

Monsieur Vitel, Mme la secrétaire d’État va vous apporter une réponse ministérielle. Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je suis saisie de plusieurs amendements portant articles additionnels après l’article 22. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l’amendement no 530.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (nos 1994, 2119, 2155).