Nouvelle organisation territoriale de la république

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 167, 1982 et 1986. La parole est à Mme Brigitte Allain, pour soutenir l’amendement no 167.

Mes chers collègues, je conçois bien qu’après trois semaines de débat en temps programmé, nous ayons un peu perdu le rythme d’un débat classique, dans lequel, je vous le rappelle, il est d’usage que deux orateurs s’expriment après le rapporteur. Je vous invite donc à concentrer vos interventions. La parole est à M. Olivier Dussopt, rapporteur,...

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1983 et 1987. La parole est à Mme Anne-Yvonne Le Dain, pour soutenir l’amendement no 1983.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 1219, 1307 et 1852. La parole est à M. Gaby Charroux, pour soutenir l’amendement no 1219.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1984 et 1988. La parole est à Mme Anne-Yvonne Le Dain, pour soutenir l’amendement no 1984.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1985 et 1989. La parole est à Mme Colette Capdevielle, pour soutenir l’amendement no 1985.

Nous en arrivons aux amendements. Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 854, 1179, 1502 et 1526, visant à supprimer l’article 3ter. La parole est à Mme Estelle Grelier, pour soutenir l’amendement no 854.

Sans entrer dans le fond du débat, monsieur Jégo, vous comprenez qu’il serait un peu compliqué de sous-amender un amendement de suppression !

Malheureusement, la seule alternative qu’il vous reste, c’est de retirer votre amendement. Je vous laisse réfléchir en donnant la parole à M. Jean-Patrick Gille, pour soutenir l’amendement no 1526.

La parole est à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, pour donner l’avis du Gouvernement.

Monsieur Giacobbi, merci pour votre aide. À l’article que vous venez de citer répond l’article 56, alinéa 2 : « Le Président peut autoriser un orateur à répondre au Gouvernement ou à la commission. Lorsque l’avis du Gouvernement et celui de la commission sont identiques, un seul orateur peut être autorisé à répondre. » En d’autres termes, la pr...

Je suis saisie de trois amendements, nos 707 rectifié, 906 rectifié et 2045, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 707 rectifié et 906 rectifié sont identiques. La parole est à M. Alain Rousset, pour soutenir l’amendement no 707 rectifié.

La parole est à Mme Christine Pires Beaune, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.

Mes chers collègues, nous en venons aux amendements à l’article 4. Je vous indique que vous fûtes seize à intervenir dans la discussion sur l’article. Pour chacun des amendements, je donnerai la parole à son auteur, puis une réponse aux avis et un orateur contre. Nous avancerons comme cela, conformément à notre règlement. Je suis saisie de deu...

Je suis saisie de deux amendements, nos 839 rectifié et 708, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Brigitte Allain, pour soutenir l’amendement no 839 rectifié.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 255, 384, 492, 546, 716 et 821. L’amendement no 255 est défendu. La parole est à M. Michel Ménard, pour soutenir l’amendement no 384.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 383, 493, 535, 715, 820, 1688 et 1904. La parole est à M. Michel Ménard, pour soutenir l’amendement no 383.

Je suis saisie de deux amendements, nos 513 et 514, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Chantal Guittet, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 718 et 969. La parole est à M. Florent Boudié, pour soutenir l’amendement no 718.

Pour la clarté de nos débats, je précise que l’amendement a été mis à cette place par son auteur, que la commission ne l’a pas déplacé et que la séance n’a pas été alertée sur ce sujet. La parole est de nouveau à M. Florent Boudié, rapporteur pour avis.