Nouvelle organisation territoriale de la république

Chacun mesure le caractère passionné du débat, mes chers collègues. Pour autant, nous ne pouvons pas continuer au rythme de six ou sept intervenants par amendement. Nous allons donc en revenir à ce que prévoit notre règlement, c’est-à-dire une présentation de l’amendement suivie d’un avis pour et d’un avis contre. Que les groupes s’organisent e...

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1071 et 1797. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l’amendement no 1071.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 127 et 1073. La parole est à M. Gérard Sebaoun, pour soutenir l’amendement no 127.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 178 et 1439. La parole est à M. Patrick Ollier, pour soutenir l’amendement no 178.

Qui de M. Hammadi ou de M. Da Silva souhaite s’exprimer ? La parole est à M. Carlos Da Silva.

Monsieur Hammadi, je ne peux vous donner la parole ; je vous ai demandé qui de vous ou de M. Da Silva souhaitait s’exprimer, en application de l’article 100 du règlement.

Monsieur Hammadi, je vous invite à lire l’article 100 de notre règlement, qui s’applique à tout le monde, à M. Da Silva comme à vous. Me confirmez-vous que vous retirez l’amendement ?

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 742, 894, 1150 et 1588. La parole est à M. Gilles Carrez, pour soutenir l’amendement no 742.

Je suis saisie de trois amendements, nos 1375, 1580 et 1620, pouvant être soumis à une discussion commune. L’amendement no 1375 fait l’objet d’un sous-amendement no 2061. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1375.

Je suis saisie de cinq amendements, nos 183 rectifié, 327 rectifié, 1500, 182 et 181, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Ollier, pour soutenir l’amendement no 183 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1621 et 1575, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Asensi, pour soutenir l’amendement no 1621.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 621, 661, 1005, 1582, 1600, 1623 et 1654, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 661, 1005, 1582, 1600, 1623 et 1654 sont identiques. La parole est à M. Patrick Ollier, pour soutenir l’amendement no 621.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi, adopté par le Sénat, portant nouvelle organisation territoriale de la République (nos 2529, 2553, 2542, 2544, 2545, 2546, 2549).

Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 22 à l’article 3 bis.

L’amendement no 22 n’est pas défendu. La parole est à M. Michel Piron, pour soutenir l’amendement no 984.

La parole est à M. Olivier Dussopt, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour donner l’avis de la commission sur l’amendement no 984.

La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale, pour donner l’avis du Gouvernement sur cet amendement.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 904, 1218, 1305, 1657. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 904.

La parole est à M. Florent Boudié, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour soutenir l’amendement no 1657.

La parole est à M. Germinal Peiro, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l’amendement no 1847 rectifié.