Biodiversité

Je vous rappelle qu’il fera l’objet d’un scrutin public. La parole est à M. Serge Letchimy.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 36 Nombre de suffrages exprimés: 34 Majorité absolue: 18 Pour l’adoption: 12 contre: 22 (L’amendement no 1131 n’est pas adopté.)

La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l’amendement no 851 portant article additionnel après l’article 7.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 38 Nombre de suffrages exprimés: 38 Majorité absolue: 20 Pour l’adoption: 37 contre: 1 (Les amendements identiques nos 465 et 840 sont adoptés et les amendements nos 844, 785, 1140, 1516 rectifié et le sous-amendement no 1560 tombent.)

La séance est reprise. Je suis saisie de deux amendements, nos 210 et 1349, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur cet amendement, je suis saisie par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Martial Saddier...

Nous en venons aux amendements portant article additionnel après l’article 7 bis. Je vous informe que l’amendement no 1239 de M. Cinieri a été déplacé. La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement no 1074.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 27 Nombre de suffrages exprimés: 27 Majorité absolue: 14 Pour l’adoption: 9 contre: 18 L’amendement no 210 n’est pas adopté.)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 784 rectifié et 1132. La parole est à Mme Chantal Berthelot, pour soutenir l’amendement no 784 rectifié.

Je suis saisie de sept amendements identiques, nos 167, 196, 285, 564, 809, 1226 et 1366. La parole est à M. Marc Laffineur, pour soutenir l’amendement no 167.

Sur l’amendement no 167 et les amendements identiques, je suis saisie par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Paul Salen, pour soutenir l’amendement no 196.

Je rappelle que les amendements nos 1134 et 1135 sont tombés du fait de l’adoption de l’amendement no 362. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, pour soutenir l’amendement no 363.

Je suis saisie d’un amendement no 866 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1561. La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l’amendement.

L’amendement no 866 ainsi rectifié tend donc à insérer, à l’alinéa 42 de l’article 9, les mots : « , dont au moins un représentant d’une collectivité de montagne, ». La parole est à Mme Chantal Berthelot, pour soutenir l’amendement no 788.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 39 Nombre de suffrages exprimés: 36 Majorité absolue: 19 Pour l’adoption: 17 contre: 19 (Les amendements identiques nos 167, 196, 285, 564, 809 et 1226 ne sont pas adoptés.)

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 231, 964 et 1195. La parole est à M. Michel Lesage, pour soutenir l’amendement no 231.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 128 et 418. Sur ces amendements identiques, je suis saisie par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 128.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 26 Nombre de suffrages exprimés: 22 Majorité absolue: 12 Pour l’adoption: 4 contre: 18 (Les amendements identiques nos 128 et 418 ne sont pas adoptés.)

Je suis saisie d’un amendement no 404. Sur cet amendement, je suis saisie par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.

Sur l’amendement no 811, je suis saisie par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Nicolas Dhuicq, pour soutenir cet amendement no 811.

Mme la ministre a d’ores et déjà indiqué que l’avis du Gouvernement était défavorable. La parole est à Mme Danielle Auroi.