Biodiversité

Je suis saisie d’une série amendements identiques, nos 91, 275, 326, 478, 683, 708, 715, 784 et 850. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 91.

La parole est à M. le président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.

Sur l’article 3 ter, je suis saisie de deux amendements, nos 18 et 20, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour les soutenir.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 92, 242, 281, 684, 713, 716, 785, 819 et 851. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 92.

Sur les amendements identiques nos 92, 242, 281, 684, 713, 716, 785, 819 et 851, je suis saisie par le groupe Les Républicains d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Louis Costes, pour soutenir l’amendement no 851.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 48 Nombre de suffrages exprimés: 48 Majorité absolue: 25 Pour l’adoption: 38 contre: 10 (Les amendements identiques nos 92, 242, 281, 684, 713, 716, 785, 819 et 851 sont adoptés.)

De fait, l’alinéa 15 se termine par les mots : « après avis du président du conseil régional. » La parole est à Mme la rapporteure.

Il serait plus simple de rectifier l’amendement no 549, qui aurait pour objet de rédiger l’alinéa 15 en ces termes : « Ses membres sont nommés par arrêté du représentant de l’État après avis de l’assemblée délibérante ». Est-ce clair pour tout le monde ? La parole est à Mme la secrétaire d’État.

Je suis saisie de deux amendements, nos 546 et 110, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 546.

Je suis saisie de six amendements identiques de suppression de l’alinéa 9, nos 93, 284, 427, 718, 786 et 852. La parole est à M. Alain Leboeuf, pour soutenir l’amendement no 93.

Je suis saisie de six amendements, nos 58, 184, 221, 618, 705 et 515, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 58 et 184 sont identiques, de même que les amendements nos 221, 618 et 705. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 58.

Nous en venons à la série d’amendements identiques nos 221, 618 et 705. La parole est à Mme Anne-Yvonne Le Dain, pour soutenir l’amendement no 221.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 34 Nombre de suffrages exprimés: 33 Majorité absolue: 17 Pour l’adoption: 8 contre: 25 (Les amendements identiques nos 58 et 184 ne sont pas adoptés.)

Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 967 à l’article 9.

La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisie de deux amendements, nos 27 rectifié et 966, pouvant être soumis à une discussion commune. Monsieur Cinieri, est-ce vous qui soutenez l’amendement no 27 rectifié ?

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 234, 453, 968, 1325 et 1196 pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 234, 453, 968 et 1325 sont identiques. La parole est à M. Michel Lesage, pour soutenir l’amendement no 234.

Je suis saisie de cinq amendements, nos 454, 237, 969, 1191 et 1326, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 237, 969, 1191 et 1326 sont identiques. La parole est à M. Jean-Paul Tuaiva, pour soutenir l’amendement no 454.

Je suis saisie de sept amendements identiques, nos 168, 286, 527, 565, 761, 1227 et 1368. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 168.