Biodiversité

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 458, 507 et 786. La parole est à M. Jean-Paul Tuaiva, pour soutenir l’amendement no 458.

L’amendement no 786 est défendu. Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 46, 127, 405 et 763. Sur ces amendements, je suis saisie par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 46.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 35 Nombre de suffrages exprimés: 0 Majorité absolue: 0 Pour l’adoption: 0 (Les amendements identiques nos 46, 127, 405 et 763 ne sont pas adoptés.)

La séance est reprise. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 239 et 1035. La parole est à M. Michel Lesage, pour soutenir l’amendement no 239.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1525 et 1113, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l’amendement no 1525.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 169, 287, 566 et 1228. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 169.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 47 et 406. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 47.

Je suis saisie de plusieurs amendements pouvant être soumis à une discussion commune. Il s’agit des amendements nos 240 rectifié, 971, 1131, 465, 840, 844, 785, 1140 et 1516 rectifié, ce dernier faisant l’objet d’un sous-amendement no 1560. Les amendements nos 465 et 840 sont identiques. La parole est à M. Michel Lesage, pour soutenir l’amend...

Je n’aurais pas dû demander l’avis de la commission avant la fin de la présentation des amendements en discussion commune. Je donne sans tarder la parole à M. Gabriel Serville, pour soutenir l’amendement no 1131.

L’amendement no 785 est défendu. La parole est à M. Gabriel Serville, pour soutenir l’amendement no 1140.

Nous en venons à l’amendement no 1516 rectifié, qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1560. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure, pour soutenir l’amendement.

Je vais donner la parole à Mme Maina Sage, pour soutenir le sous-amendement no 1560. Auparavant, j’informe l’assemblée que, sur l’amendement no 1131, je suis saisie par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Madame Sage, vous avez la p...

Mes chers collègues, vous êtes assez nombreux à avoir demandé la parole. Je comprends parfaitement l’importance du débat, mais je me permets de vous rappeler que la durée des interventions est en principe limitée à deux minutes.

Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 318 rectifié à l’article 7.

La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, pour donner l’avis du Gouvernement.

Sur l’amendement no 465, je suis saisie par le groupe de l’Union des démocrates et indépendants d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Sébastien Denaja.

À la demande de Mme la rapporteure, je vais appeler les différents amendements pour savoir s’ils sont maintenus. Je rappelle que l’amendement no 240 rectifié a été retiré. Qu’en est-il de l’amendement no 971, madame Auroi ?

Je me permets de vous confirmer que l’objet de l’amendement est bien de modifier la rédaction originelle de l’article.