Biodiversité

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 22 Nombre de suffrages exprimés: 20 Majorité absolue: 11 Pour l’adoption: 4 contre: 16 (L’amendement no 404 n’est pas adopté.)

Je suis saisie de trois amendements, nos 874, 790 et 1137, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 790 et 1137 sont identiques. La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l’amendement no 874.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 44 Nombre de suffrages exprimés: 44 Majorité absolue: 23 Pour l’adoption: 22 contre: 22 (L’amendement no 811 n’est pas adopté.)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 793 et 1138. La parole est à Mme Chantal Berthelot, pour soutenir l’amendement no 793.

Sur l’amendement no 812, je suis saisie par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Gérard Menuel.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 50 Nombre de suffrages exprimés: 49 Majorité absolue: 25 Pour l’adoption: 26 contre: 23 (L’amendement no 812 est adopté.)

Je suis saisie de deux amendements, nos 448 et 449, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 795 et 1139. La parole est à Mme Chantal Berthelot, pour soutenir l’amendement no 795.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 1517, 1141 et 1199. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, pour soutenir l’amendement no 1517.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 7 ter. La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement no 1000.

Je suis saisie de trois amendements, nos 797, 1142 et 1030, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 797 et 1142 sont identiques. La parole est à Mme Chantal Berthelot, pour soutenir l’amendement no 797.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 611 et 1187. La parole est à M. Michel Lesage, pour soutenir l’amendement no 611.

Je suis saisie de deux amendements, nos 664 rectifié et 1048, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Florence Delaunay, pour soutenir l’amendement no 664 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements, nos 450 et 451, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 499 et 1143, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, pour soutenir l’amendement no 499.

Je suis saisie d’un amendement, no 1468 rectifié, qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1558. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisie de une série d’amendements identiques, nos 166, 195, 282, 563, 758, 808 et 1225. La parole est à M. Marc Laffineur, pour soutenir l’amendement no 166.

Sur les amendements identiques nos 166, 195, 282, 563, 758, 808 et 1225, je suis saisie par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Nicolas Dhuicq, pour soutenir l’amendement no 808.

Je suis saisie d’un amendement, no 765, portant article additionnel après l’article 9. La parole est à M. Jean-Claude Buisine, pour le soutenir.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 62 Nombre de suffrages exprimés: 61 Majorité absolue: 31 Pour l’adoption: 31 contre: 30 (Les amendements identiques nos 166, 195, 282, 563, 758, 808 et 1225 sont adoptés.)