Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
221 interventions trouvées.
La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la biodiversité, pour donner l’avis du Gouvernement.
Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 6, 90, 138 et 420. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 6.
Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 100, 113, 221 et 382, visant à supprimer l’article. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 100.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 68 et 379, tendant à supprimer l’article 4 ter. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 68.
Je suis saisie de deux amendements, nos 223 et 410, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Jacques Krabal, pour les soutenir.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 222, 416, 251 et 415, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 251 et 415 sont identiques. Les amendements nos 222 et 416 peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Jacques Krabal, pour les soutenir.
Les amendements nos 251 et 415 sont identiques. La parole est à Mme Colette Langlade, pour soutenir l’amendement no 251.
Personne dans cet hémicycle ne se permettrait de prétendre qu’un député, quel qu’il soit, dit n’importe quoi.
Je suis saisie de cinq amendements, nos 432, 448, 158, 159 et 425, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Brigitte Allain, pour soutenir l’amendement no 432.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 43 et 309. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 43.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 332 rectifié et 335. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 332 rectifié.
Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 108, 213, 304 et 381. La parole est à M. Michel Heinrich, pour soutenir l’amendement no 108.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 271, 330 et 337. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 271.
Je suis saisie de trois amendements, nos 277, 278 et 279, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure, pour les soutenir.
La commission a supprimé l’article 51 undecies A. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 458.
Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 7, 91, 139 et 214. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 7.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 13, 56 et 340. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l’amendement no 13.
Un scrutin public ne peut être décidé ainsi, mon cher collègue. Votre groupe a-t-il signé une délégation ?
Je suis navrée, mais si le droit de demander un scrutin public vous avait été délégué par le président de votre groupe, votre nom figurerait sur ce que nous appelons la « fiche de délégation ».