Biodiversité

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 14, 57 et 373. Vous avez déjà soutenu l’amendement no 14, monsieur Bricout…

Sur l’amendement no 441, je suis saisie par le groupe Les Républicains d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Quel est l’avis du Gouvernement sur cet amendement ?

Plusieurs orateurs sont inscrits sur l’article 51 quaterdecies. Je rappelle que le temps de parole de chaque orateur ne doit pas dépasser deux minutes. La parole est à Mme Laurence Abeille.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 64 Nombre de suffrages exprimés: 62 Majorité absolue: 32 Pour l’adoption: 18 contre: 44 (L’amendement no 441 n’est pas adopté.)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 39 et 196. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 39.

Nous en venons à la discussion des amendements. Je suis saisie de deux amendements de suppression de l’article, nos 156 et 294. La parole est à M. Nicolas Dhuicq, pour soutenir l’amendement no 156.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 98 et 298. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l’amendement no 98.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 247 rectifié, 320 rectifié, 452, 293, 117, 351, 439, 283 et 370, pouvant être soumis à une discussion commune. Parmi eux, deux séries d’amendements identiques : les amendements 247 rectifié et 320 rectifié, d’une part, et les amendements 117, 351 et 439, d’autre part. La parole est à M. Dino Cinieri...

Je suis saisie d’un amendement no 452 qui fait l’objet de plusieurs sous-amendements, n° 453, 454, 455 et 456. Sur l’amendement no 452, je suis saisie d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet, président de la commission du développement durable e...

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 117, 351 et 439. La parole est à M. Christian Jacob, pour soutenir l’amendement no 117.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 15 et 377. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 15.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 73 Nombre de suffrages exprimés: 67 Majorité absolue: 34 Pour l’adoption: 36 contre: 31 (L’amendement no 452 est adopté ; l’article 51 quaterdecies est ainsi rédigé et les amendements nos 293, 117, 351 et 439 tombent.)

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 16, 71 et 356. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 16.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 67 et 109. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 67.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 54, 110, 319 et 355. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 54.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (nos 3442, 3564 rectifié).

Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi l’examen des articles, s’arrêtant à l’amendement no 482, à l’article 9.

L’amendement no 482 n’est pas défendu. Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 2, 170, 192, 402 et 899. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 2.

La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour donner l’avis de la commission sur cette série d’amendements identiques.

Madame la secrétaire d’État chargée de la biodiversité, l’avis du Gouvernement est-il le même ?