Biodiversité

Je n’en doute pas, madame la députée. Quel est l’avis de la commission ?

Je suis saisie de deux amendements, nos 575 et 956, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Ary Chalus, pour soutenir l’amendement no 575.

Oui, c’était important, mais nous ne pourrons pas faire comme cela à chaque fois. La parole est à Mme Danielle Auroi.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (nos 3442, 3564 rectifié).

Hier soir, l’Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 4 ter.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 513 et 585. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l’amendement no 513.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 59, 186, 222, 619 et 706. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l’amendement no 59.

La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la biodiversité, pour donner l’avis du Gouvernement.

La commission a supprimé l’article 4 quater. Je suis saisie de trois amendements, nos 214, 445 et 218 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune et tendant à le rétablir dans une nouvelle rédaction. Les amendements nos 214 et 445 sont identiques. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l’amendement no 214.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 27, 363, 367, 372, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 27.

Les amendements nos 363, 367 et 372 peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Anne-Yvonne Le Dain, pour les soutenir.

Nous n’avons pas reçu d’autre amendement, madame la députée. Mais je remarque que votre amendement no 363 supprime tout de même les alinéas 55 à 57.

La commission a supprimé l’article 4 quinquies. Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 211, 533 et 822, tendant à le rétablir. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l’amendement no 211.

Nous en venons aux amendements à l’article 5 A. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure, pour soutenir l’amendement de suppression no 535.

Je suis saisie de trois amendements, nos 915, 796 et 823, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l’amendement no 915.

Je suis saisie de six amendements, nos 608, 57, 187, 748, 56 et 24, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 57, 187 et 748 sont identiques. La parole est à M. Ary Chalus, pour soutenir l’amendement no 608.

Dans la discussion commune, nous en venons aux trois amendements identiques. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 57.

Nous en venons à une nouvelle série d’amendements identiques, nos 25, 48, 188 et 733. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 25.

J’en prends acte. Chacun va revenir sereinement au débat et nous pourrons avancer dans le travail qui est le nôtre.