Biodiversité

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 269 et 302. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 269.

Je suis saisie de sept amendements, nos 94, 125, 426, 685, 719, 787 et 892, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 94, 125, 426, 685, 719 et 787 sont identiques. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 94.

Sur les amendements identiques nos 94, 125, 426, 685, 719 et 787, je suis saisie par le groupe Les Républicains d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Michel Clément, pour soutenir l’amendement no 892.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 52 Nombre de suffrages exprimés: 51 Majorité absolue: 26 Pour l’adoption: 24 contre: 27 (Les amendements identiques nos 94, 125, 426, 685, 719 et 787 ne sont pas adoptés.)

Je suis saisie de deux amendements, nos 636 rectifié et 37, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Michel Clément, pour soutenir l’amendement no 636 rectifié.

Je suis saisie de trois amendements, nos 581, 582 et 584, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 350 et 972 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Vitel, pour soutenir l’amendement no 350.

Si j’ai bien compris, madame la rapporteure, vous préférez l’amendement no 972 rectifié à l’amendement no 350.

Je suis saisie de trois amendements, nos 399, 224 et 225, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Yves Caullet, pour soutenir l’amendement no 399.

La parole est à Mme Anne-Yvonne Le Dain, pour soutenir les amendements nos 224 et 225, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 113 et 207, tendant à supprimer l’article 11 bis. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 113.

Sur les amendements identiques nos 113 et 207, je suis saisie par le groupe Les Républicains d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Laurence Abeille.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 51 Nombre de suffrages exprimés: 50 Majorité absolue: 26 Pour l’adoption: 28 contre: 22 (Les amendements identiques nos 113 et 207 sont adoptés et l’article 11 bis est supprimé.)

Après la fin de la discussion de l’autre amendement à cet article, non ? La parole est à M. Martial Saddier.

La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l’amendement no 16, puisque cela contribuera précisément à éclaircir la discussion.

Le sujet étant posé, je vous propose de suspendre la séance pour cinq minutes afin que les uns et les autres puissent discuter, comme le souhaite Mme la secrétaire d’État. Je vous demande, mes chers collègues, de bien vouloir respecter la durée de la suspension.

La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour vous répondre et pour donner l’avis du Gouvernement sur cet amendement.

La parole est à Mme Delphine Batho, pour une ultime intervention – car nous n’allons pas passer la soirée sur le Marais poitevin, malgré tout le respect que j’ai pour ce territoire.

Avant de mettre aux voix l’amendement no 16, je vais demander à Mme la rapporteure de donner l’avis de la commission, ce que j’ai omis de faire.

Nous discutons l’article 18 par priorité afin de permettre à nos collègues ultramarins présents de défendre leurs amendements. Nous reprendrons ensuite le cours normal de la discussion des articles. La parole est à Mme Chantal Berthelot, inscrite sur l’article.