Biodiversité

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 929 et 67. La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 929.

Sur l’amendement no 571, je suis saisie par le groupe Les Républicains d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Martial Saddier.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 611 et 824. La parole est à M. Ary Chalus, pour soutenir l’amendement no 611.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 53 Nombre de suffrages exprimés: 49 Majorité absolue: 25 Pour l’adoption: 14 contre: 35 (L’amendement no 571 n’est pas adopté.)

Nous en revenons à l’article 15 bis. Plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à Mme Valérie Lacroute.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 271 et 315. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 271.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 3, 21, 74, 193, 246 et 378. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 3.

Je suis saisie de cinq amendements, nos 330, 449, 327, 244 et 447, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 330 et 449 sont identiques, de même que les amendements nos 244 et 447. La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet, pour soutenir l’amendement no 330.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 244 et 447, dans le cadre de cette discussion commune. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 244.

Mes chers collègues, à ceux qui s’émeuvent sur Twitter que la présidence impose une procédure de vote par assis et levé à une heure du matin, j’indique que je souhaitais juste être certaine du vote en m’assurant de l’expression sans ambiguïté du choix de chaque parlementaire. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (nos 3442, 3564 rectifié).

J’appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi sur lesquels les deux assemblées n’ont pu parvenir à un texte identique.

Je suis saisie de deux amendements, nos 99 rectifié et 529, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement no 99 rectifié.

La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour soutenir l’amendement no 529 et donner l’avis de la commission sur l’amendement no 99 rectifié.

La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la biodiversité, pour donner l’avis du Gouvernement sur ces amendements.

Je suis saisie d’un amendement, no 206, tendant à supprimer l’article. La parole est à M. Guillaume Chevrollier, pour le soutenir.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 87, 118, 420, 465, 672, 679 et 779. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 87.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 1 rectifié, 163, 191, 231 rectifié et 466. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 1 rectifié.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 845, 88, 119, 318, 678, 680 et 781, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 88, 119, 318, 678, 680 et 781 sont identiques. La parole est à M. Jean-Louis Costes, pour soutenir l’amendement no 845.

Nous en venons aux amendements identiques. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 88.