Biodiversité

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 532 rectifié et 814 rectifié. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, pour soutenir l’amendement no 532 rectifié.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 266, 297 et 468. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 266.

Je suis saisie de deux amendements, nos 467 et 527, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Vigier, pour soutenir l’amendement no 467.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 107, 160, 277 et 458. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 107.

Je suis saisie de deux amendements, nos 625 et 903, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrice Carvalho, pour soutenir l’amendement no 625.

La parole est à Mme Geneviève Gaillard, pour soutenir l’amendement no 903 et donner l’avis de la commission sur l’amendement no 625.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 89, 108, 120, 270, 421, 681, 697, 782 et 848. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 89.

J’appelle une série d’amendements identiques, madame la rapporteure : peut-être pourrez-vous vous exprimer lorsqu’ils auront été tous présentés ?

La commission a supprimé l’article 2 bis A. Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 90, 121, 272, 323, 473, 682, 699, 783 et 849 tendant à le rétablir. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 90.

Mes chers collègues, veuillez conserver le ton calme qui prévaut depuis le début de nos discussions !

Nous en venons à la discussion des amendements. Je suis saisie de quatre amendements, nos 677, 452, 676 et 695, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 452, 676 et 695 sont identiques. L’amendement no 695 fait l’objet de seize sous-amendements, nos 932, 952, 947, 951, 933, 950, 935, 949, 936, 938, 939, 940, 942, 948...

Sur les amendements identiques nos 452, 676 et 695, je suis saisie par le groupe socialiste, républicain et citoyen d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Nous en arrivons à ces trois amendements identiques. La parole est à M. Ary Chalus, pour soutenir l’amendement no 452.

L’amendement no 676 vient également de l’être. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, pour soutenir l’amendement no 695 qui, je vous le rappelle, fait l’objet de plusieurs sous-amendements. Madame la rapporteure, pourriez-vous en profiter pour donner l’avis de la commission sur les autres amendements en discussion commune ?

Nous en venons aux sous-amendements à l’amendement no 695. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir le sous-amendement no 932.

Sur l’amendement no 677, je suis saisie par le groupe écologiste d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Philippe Vigier, pour soutenir le sous-amendement no 952.

Le sous-amendement no 950 vient d’être défendu. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir le sous-amendement no 935.

Le sous-amendement no 946 a été défendu. Nous en avons terminé avec la présentation des amendements et sous-amendements en discussion commune. La commission a émis un avis défavorable sur l’amendement no 677 et un avis favorable sur les amendements identiques nos 452, 676 et 695. Madame la rapporteure, quel est votre avis sur les sous-amende...

Je mets maintenant aux voix l’amendement no 677, qui, je le rappelle, a fait l’objet d’un avis défavorable de la commission et d’une demande de retrait de la part du Gouvernement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 78 Nombre de suffrages exprimés: 76 Majorité absolue: 39 Pour l’adoption: 6 contre: 70 (L’amendement no 677 n’est pas adopté.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 77 Nombre de suffrages exprimés: 65 Majorité absolue: 33 Pour l’adoption: 54 contre: 11 (Les amendements identiques nos 452, 676 et 695 sont adoptés et l’article 2 bis est ainsi rédigé. En conséquence, les amendements nos 6, 333, 474, 578, 475, 7, 164, 8, 165, 476, 166, 9, 592, 10, 772, 11, 167...