Égalité entre les femmes et les hommes

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, pour l’égalité entre les femmes et les hommes (nos 1380, 1663, 1631, 1657).

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, pour l’égalité entre les femmes et les hommes (nos 1380, 1663, 1631, 1657).

Mardi soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 328 à l’article 7.

Ce matin, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 16.

La parole est à M. Sébastien Denaja, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à M. Sébastien Denaja, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à Mme Catherine Coutelle, présidente de la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 41 et 240, tendant à la suppression de l’article 17. La parole est à Mme Véronique Massonneau, pour soutenir l’amendement no 41.

La parole est à Mme Monique Orphé, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales, pour soutenir l’amendement no 159.

Je suis saisi de deux amendements, nos 314 et 212, tendant à insérer un article additionnel après l’article 7 et qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Monique Orphé, rapporteure pour avis, pour les soutenir.

La commission a supprimé l’article 17 bis. Je suis saisi d’un amendement, no 130, tendant à le rétablir dans une nouvelle rédaction. La parole est à M. Denis Baupin, pour le soutenir.

Je vous rappelle, mes chers collègues, que la durée des interventions sur les amendements est de deux minutes. Or ce temps est systématiquement dépassé, de deux minutes supplémentaires. Je me dois d’être garant du temps, et je vous rappelle donc à cette règle de notre fonctionnement. La parole est à Mme Marion Maréchal-Le Pen.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l’article 8. La parole est à Mme la Monique Orphé, pour soutenir l’amendement no 158.

Je suis saisi de trois amendements, nos 43, 320 et 45, portant article additionnel après l’article 17 quater, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Véronique Massonneau, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 241 et 318. La parole est à Mme Axelle Lemaire, pour soutenir l’amendement no 241.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 34 rectifié et 216 rectifié. La parole est à Mme Véronique Massonneau, pour soutenir l’amendement no 34 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 105 et 242. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement no 105.

La parole est à Mme Sylvie Tolmont, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation, pour soutenir l’amendement no 89, tendant à insérer un article additionnel avant l’article 18 A.

Je suis saisi d’un amendement no 287 portant article additionnel après l’article 9, qui a été accepté par la commission, réunie au titre de l’article 88. La parole est à M. le rapporteur.

La parole est à Mme Catherine Coutelle, présidente de la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes.