Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier
68 interventions trouvées.
L’amendement no 91 rectifié a déjà été défendu par Mme Tolmont. La commission et le Gouvernement ont donné leur avis.
La parole est à Mme Axelle Lemaire, pour soutenir l’amendement no 246 rectifié portant article additionnel après l’article 11.
Je suis saisi de deux amendements, nos 111 et 268, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Sébastien Denaja, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 111.
La parole est à Mme Françoise Guégot, pour soutenir l’amendement no 229 portant article additionnel après l’article 18 ter.
La parole est à Mme la présidente de la délégation aux droits des femmes, pour soutenir l’amendement no 219.
La parole est à Mme la présidente de la délégation aux droits des femmes, pour soutenir l’amendement no 263 portant article additionnel après l’article 18 quater.
La parole est à Mme Sylvie Tolmont, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation, inscrite sur l’article 19.
La parole est à Mme Catherine Coutelle, présidente de la délégation aux droits des femmes, pour soutenir l’amendement no 245.
La parole est à Mme la présidente de la délégation aux droits des femmes, pour soutenir l’amendement no 250.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles, pour soutenir l’amendement no 87, portant article additionnel après l’article 19.
Je suis saisi d’un amendement no 266 portant article additionnel avant l’article 20, et qui fait l’objet d’un sous-amendement no 330. La parole est à Mme la présidente de la délégation aux droits des femmes, pour soutenir l’amendement.
Mes chers collègues, je vous rappelle que notre règlement interdit les mises en cause personnelle dans les interventions. Je vous propose de poursuivre au sujet de l’amendement, monsieur le rapporteur.
La commission a supprimé l’article 14 bis. La parole est à Mme Véronique Massonneau, pour soutenir l’amendement no 256 tendant à le rétablir dans une nouvelle rédaction.
La parole est à Mme la présidente de la délégation aux droits des femmes, pour soutenir l’amendement no 269 à l’article 20.
La parole est à Mme Valérie Corre, pour soutenir l’amendement no 237 portant article additionnel après l’article 14 bis.
La parole est de nouveau à Mme la présidente de la délégation aux droits des femmes, pour soutenir l’amendement no 272.
Je suis saisi de deux amendements, nos 285 et 37, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Philippe Nilor, pour soutenir l’amendement no 285.
Je suis saisi, à l’article 20 bis, de plusieurs amendements, nos 273, 276 rectifié et 275 rectifié, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme la présidente de la délégation, pour les soutenir.
Je suis saisi d’un amendement, no 96 rectifié, portant article additionnel après l’article 21. La parole est à Mme Marie-Anne Chapdelaine, pour le soutenir.
La commission a supprimé l’article 14 quater. Je suis saisi d’un amendement, no 217, qui vise à le rétablir dans une nouvelle rédaction. La parole est à Mme Pascale Crozon, pour le soutenir.
