Croissance activité et égalité des chances économiques

La parole est à M. Richard Ferrand, rapporteur général de la commission spéciale, pour soutenir l’amendement no 1437.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2675 et 2985, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Denys Robiliard, rapporteur thématique, pour soutenir l’amendement no 2675.

L’amendement n° 439 a été repris par la commission. La parole est à M. Richard Ferrand, rapporteur général, pour soutenir cet amendement.

Monsieur le président de la commission, je connais trop les députés qui sont présents ici pour ignorer leur sagacité et leur intelligence. J’accepte l’idée qu’il s’agissait d’un simple moment d’égarement, mais je ne reviendrai pas sur un vote ; le cas échéant, le Gouvernement pourra demander une deuxième délibération.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2678 et 2999, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Denys Robiliard, rapporteur thématique, pour soutenir l’amendement no 2678.

Madame Fraysse, vous avez la parole : tout en nous présentant votre amendement no 2999, dites-nous ce que vous pensez de ce comparatif !

Je suis saisi de trois amendements, nos 2083, 2084 et 2975, pouvant être soumis à une discussion commune. L’amendement no 2975 fait l’objet d’un sous-amendement no 3286. La parole est à M. Christophe Sirugue, pour soutenir les amendements.

La parole est à M. le ministre, pour soutenir le sous-amendement no 3286 à l’amendement no 2975, ce qui lui permettra d’indiquer l’avis du Gouvernement sur les amendements.

Je suis saisi d’un amendement no 1352 rectifié qui fait l’objet de deux sous-amendements, nos 3249 et 3250. La parole est à M. Jean-Yves Caullet, pour soutenir l’amendement.

Je ne suis pas sûr d’avoir besoin de répondre à cette question ! Quel est l’avis de la commission ?

Je suis saisi d’un amendement no 2625 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 3289. La parole est à Mme Aurélie Filippetti, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1584 rectifié, 2162 et 3236. La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l’amendement no 1584 rectifié.

Monsieur Jégo, je ne trouve pas que l’ambiance soit mauvaise par rapport à ce qu’elle a pu être dans d’autres débats. Si vous maintenez votre demande, je vous propose une suspension d’une minute pour que chacun retrouve son calme mais, franchement, cela ne s’impose pas. Maintenez-vous votre demande ? Vous avez la parole.

Pour montrer à M. Jégo que, comme vous tous, je souhaite le retour du calme et alors même qu’il n’est pas habilité à demander une suspension de séance…

Je suis saisi de quatre amendements, nos 2931, 2938 rectifié, 2045 rectifié et 2937 troisième rectification, portant article additionnel après l’article 80 et pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2045 rectifié et 2937 troisième rectification sont identiques. La parole est à M. Stéphane Claireaux, pour soutenir l’a...

M. Claireaux a déjà défendu l’amendement no 2937 troisième rectification. La parole est à M. Stéphane Claireaux.

Mme Jacqueline Fraysse a la parole pour soutenir l’amendement no 2166. Sur cet amendement no 2166, je suis saisi par le groupe GDR d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.

Avant de poursuivre la discussion, je tiens à indiquer au groupe SRC qu’il lui reste une minute et trente secondes de temps de parole. La parole est à M. Bruno Le Roux.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2046 et 2973 rectifié. La parole est à M. Stéphane Travert, rapporteur thématique, pour soutenir l’amendement no 2046.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 40 Nombre de suffrages exprimés: 38 Majorité absolue: 20 Pour l’adoption: 8 contre: 30 (L’amendement no 2166 n’est pas adopté.)