Croissance activité et égalité des chances économiques

Monsieur Gille, vous avez déjà soutenu votre amendement no 2857. Quel est l’avis de la commission sur cet amendement ?

La parole est à M. Frédéric Lefebvre, pour soutenir l’amendement no 1927, portant article additionnel après l’article 80 bis.

Je suis saisi de trois amendements de suppression, nos 1037, 1186 et 2624. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 1037.

Sur l’amendement no 1037 et sur les amendements identiques, je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Éric Alauzet, pour soutenir l’amendement no 1186.

La parole est à M. Éric Alauzet. Vous aurez noté, monsieur Alauzet, qu’en sept minutes vingt-deux secondes, le rapporteur vous a apporté de manière très pédagogique toutes explications.

Sur l’amendement no 2167, tendant à supprimer l’article 85, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Denys Robiliard, rapporteur thématique, pour répondre sur l’article.

Sur ces paroles amicales, fraternelles et de respect, nous allons maintenant procéder au scrutin. Je mets aux voix les amendements identiques nos 1037, 1186 et 2624.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 46 Nombre de suffrages exprimés: 45 Majorité absolue: 23 Pour l’adoption: 11 contre: 34 (Les amendements identiques nos 1037, 1186 et 2624 ne sont pas adoptés.)

Les amendements nos 1581 et 1788 sont identiques. La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l’amendement no 1581.

M. Lefebvre a défendu l’amendement identique no 1788. Quel est l’avis de la commission sur les amendements nos 1581 et 1788 ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 46 Nombre de suffrages exprimés: 43 Majorité absolue: 22 Pour l’adoption: 11 contre: 32 (L’amendement no 2167 n’est pas adopté.)

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 3268, 1322 et 2595. La parole est à M. Denys Robiliard, rapporteur thématique, pour soutenir l’amendement no 3268.

La parole est à M. Denys Robiliard, rapporteur thématique, pour soutenir l’amendement no 3269 portant article additionnel après l’article 85.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1718 et 3005, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 1718.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 86. La parole est à M. Frédéric Lefebvre, pour soutenir le no 51

La parole est toujours à M. Frédéric Lefebvre, pour soutenir l’amendement no 46. Je précise, mon cher collègue, qu’il ne vous reste que quelques secondes de temps de parole.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1040, 1316 et 2048, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 1040.

Je suis saisi de deux amendements, nos 3296 rectifié et 55, pouvant être présentés de façon groupée. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l’amendement no 3296 rectifié.

Afin de vous laisser profiter des dix minutes supplémentaires découlant du dépôt de l’amendement du Gouvernement, monsieur Lefebvre, je n’ai pas encore appelé vos amendements suivants. Vous avez épuisé votre temps de parole. Souhaitez-vous entendre l’avis de la commission et du Gouvernement sur chacun de vos amendements, ou préférez-vous les re...

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 91. Les trois premiers, nos 1492, 2566 et 2562, peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l’amendement no 1492.