Les amendements de Claude Bartolone pour ce dossier

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Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 261 Nombre de suffrages exprimés 260 Majorité absolue 131 Pour l'adoption 171 contre 89 (L'amendement n° 4361 est adopté.) (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC, écologiste, GDR et RRDP.)

Je suis saisi de plusieurs amendements pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sophie Dion, pour soutenir l'amendement n°4374, qui tend à insérer un article additionnel avant l'article 1er bis.

Monsieur Mariton, nous ne doutons pas que, comme tous nos collègues dans l'hémicycle, vous comprenez parfaitement les propos de chaque député !

Je suis saisi d'une série d'amendements identiques. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 58.

Sur les amendements n° 4374 et 7, je suis saisi par le groupe de l'Union pour un mouvement populaire, d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Mes chers collègues, nous allons siéger tout l'après-midi et une grande partie de la nuit. Nous ne pouvons pas le faire dans ce climat. Pour que chacun retrouve ses esprits, je suspends la séance pour cinq minutes.

Monsieur Jacob, vous le savez très bien en tant que président de groupe, les membres du gouvernement interviennent quand ils le souhaitent. Nous allons reprendre nos travaux et nous verrons bien si Mme la ministre de la santé, Mme Marisol Touraine, souhaite s'exprimer ou pas.

La parole est à M. Alain Tourret, pour soutenir l'amendement n° 4364 qui, je l'espère, mettra moins d'ambiance dans l'hémicycle que le précédent.

Je suis saisi de nombreux amendements pouvant être soumis à discussion commune dont 89 sont identiques. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 59.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 284 Nombre de suffrages exprimés 284 Majorité absolue 143 Pour l'adoption 79 contre 205 (L'amendement n° 4374 n'est pas adopté.)

Je rappelle aux uns et aux autres que nous allons siéger ce samedi et demain dimanche. Cela vaut donc la peine de garder un peu d'énergie pour cette nuit !

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 283 Nombre de suffrages exprimés 283 Majorité absolue 142 Pour l'adoption 81 contre 202 (L'amendement n° 7 n'est pas adopté.)

Je suis sûr que la majorité a entendu vos propos. En revanche, je ne peux pas vous dire ce qu'elle en pense !

Je suis saisi de plusieurs amendements en discussion commune. La parole est à M. Hervé Mariton, pour soutenir l'amendement n° 1983.

Nous en venons à plusieurs amendements identiques. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour soutenir l'amendement n° 2977.

M. Galut aura la parole pour un fait personnel en fin de séance s'il le souhaite. La parole est à M. Pons (Rires),pour soutenir l'amendement n° 655. Madame Pons, veuillez m'excuser ! Vous avez un prestigieux prédécesseur qui, peut-être, embrume ma pensée.

Un peu de silence, s'il vous plaît. La parole est à M. André Schneider, pour soutenir l'amendement n° 2024.

Laissez les ministres répondre ! Si vous voulez que je donne la parole à plus d'un orateur pour et un orateur contre, vous devez au moins vous écouter !