Projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe

Mes chers collègues, je vous rappelle que tous les orateurs inscrits sur un article ne peuvent intervenir pour une durée n'excédant pas deux minutes. J'ai laissé M. Jacob bénéficier de vingt-sept secondes supplémentaires uniquement parce qu'il est président de groupe. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)

Nous allons revenir aux amendements. Auparavant, deux représentants de groupe souhaitent encore faire un rappel au règlement. La parole est à Mme Marie-George Buffet.

La parole est à M. Hervé Mariton. (« Ah ! » sur les bancs du groupe SRC. « Eh oui ! » sur les bancs du groupe UMP.)

Vous êtes maintenant cinquante-neuf inscrits sur l'article 1er, sur lequel 546 amendements ont été déposés, dont 129 de suppression : cela va permettre aux uns et aux autres de s'exprimer.

Monsieur Coronado, je ne vous ai pas interrompu, parce que j'ai accordé cet après-midi à un membre de l'opposition un rappel au règlement qui relevait d'un fait personnel. Mais il ne faut pas que cela se reproduise, car ce type de rappel au règlement doit normalement se faire en fin de séance. Il y en a eu un de part et d'autre, mais il n'y aur...

Merci. M. Gandolfi n'est pas là pour défendre l'amendement n° 335.La parole est à M. François de Mazières, pour soutenir l'amendement n° 458.

Avant de donner la parole à Mamère pour un rappel au règlement, je souhaite répondre à des remarques que j'ai entendues venant des bancs de l'opposition. Vous l'aurez d'abord constaté, mes chers collègues, l'intervention tout à l'heure de M. Le Fur ne correspondait pas tout à fait à un rappel au règlement. Pour autant, Je vais accorder à la m...

Les amendements nos 849, 859, 908 et 959 ne sont pas défendus. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l'amendement n° 983.

Les amendements nos 986, 991, 997 et 1016 ne sont pas défendus. La parole est à Mme Anne Grommerch, pour soutenir l'amendement n° 1049.

Mes chers collègues, s'il vous plaît ! Nous allons passer tout le week-end ensemble. Ce n'est pas la peine de vous mettre dans cet état dès le début de l'après-midi.

Les amendements nos 1224, 1227, 1315 et 1353 ne sont pas défendus. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour soutenir l'amendement n° 1355.

Mes chers collègues, vous réclamez régulièrement que l'on calme le débat, mais si vous ne laissez pas intervenir le rapporteur, ce sera chose difficile. Monsieur le rapporteur, vous avez la parole.

Les amendements nos 1407, 1458, 1497, 1506 et 1516 ne sont pas défendus. La parole est à M. Olivier Marleix, pour soutenir l'amendement n° 1526.

Sur l'amendement n° 3, je suis saisi par le groupe de l'Union pour un mouvement populaire d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 3 ?

Nous allons écouter un orateur favorable et un orateur défavorable à l'amendement. La parole est à M. Daniel Fasquelle.

Je vous remercie, mon cher collègue. La parole est à M. Guillaume Chevrollier, pour soutenir l'amendement n° 1727.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 260 Nombre de suffrages exprimés 260 Majorité absolue 131 Pour l'adoption 77 Contre 183 (L'amendement n° 3 n'est pas adopté.)

Je vais suspendre la séance et j'invite les présidents de groupe à venir me voir pendant cette suspension.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-deux heures trente, est reprise à vingt-deux heures quarante.)

Non, je vous les ajoute. J'arrêterai votre temps de parole à deux minutes trente. (« Ah ! » sur les bancs du groupe UMP.)