Les amendements de Claude Bartolone pour ce dossier
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Nous en venons à une série d'amendements identiques. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 57.
Mes chers collègues, j'ai donné la parole à un orateur par groupe pour des rappels au règlement dont l'interprétation pourrait être contestée, mais cela permet d'ajouter du liant dans le déroulement de la séance. Je vous propose maintenant d'en revenir à la discussion du texte proprement dite.
Les amendements nos 1998 et 2030 ne sont pas soutenus. La parole est à M. Pierre Lequiller, pour soutenir l'amendement n° 2031.
Mes chers collègues, je veux apporter une précision pour que les choses soient claires au commencement de ces travaux. Depuis le début de cette discussion, la parole a été demandée à plus de quarante reprises pour des rappels au règlement qui, pour la plupart d'entre eux, n'avaient aucun rapport avec le règlement, mais évoquaient des sujets de...
Seule Mme Sophie Dion a la parole. Je suspendrai ensuite la séance. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
La parole pour un fait personnel n'est accordée qu'en fin de séance. Il faudrait connaître le règlement, monsieur Gosselin. Vous avez la parole, madame Dion. La parole est à Mme Sophie Dion.
Merci. Les amendements nos 2239 et 2328 ne sont pas défendus. La parole est à M. Charles de La Verpillière, pour soutenir l'amendement n° 2332.
À la demande du groupe UMP, la séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix heures quinze, est reprise à dix heures vingt.)
Les amendements nos 2562, 2631, 2792, 2 930 et 2 952 ne sont pas défendus. La parole est à M. Gérald Darmanin, pour soutenir l'amendement n° 2989.
La parole est à M. Patrick Balkany, pour soutenir l'amendement n° 1319. (« Ah ! » sur les bancs des groupes SRC, écologiste, GDR et RRDP.) Modérez votre joie, mes chers collègues !
Monsieur Gosselin, pour le moment, fort heureusement, la charge de la présidence consiste à veiller au bon déroulement de nos travaux dans l'hémicycle. Ce serait lui demander beaucoup que de veiller aussi à ce qui se dit à l'extérieur.
Mes chers collègues, la suspension demandée par le président Jacob est de droit. Je rappelle que cent trente amendements identiques de suppression ont été déposés sur cet article et que c'est au Gouvernement qu'il revient de décider à quel moment il souhaite répondre. Il paraît logique de laisser intervenir tous ceux qui ont déposé un amendeme...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures quinze, est reprise à seize heures vingt.)
Chers collègues de la majorité, il faut maintenant retrouver votre calme. Nous sommes en train de perdre du temps, et l'image que nous donnons dans cet hémicycle se détériore à nouveau. Je vous demande de garder votre calme et d'écouter l'orateur. Monsieur Chevrollier, vous avez la parole.
Les amendements nos 3096, 3130, 3131 et 3206 ne sont pas défendus. La parole est à M. Michel Herbillon, pour soutenir l'amendement n° 3236.
Les amendements nos 3344, 3346, 3458 et 3526 ne sont pas défendus. La parole est à M. Yves Censi, pour soutenir l'amendement n° 3539.
Monsieur Mariton, cela rejoint ce que je disais tout à l'heure : vous répondez à un orateur et ce rappel au règlement n'a donc rien à voir avec la séance. Je ne l'accepterai plus. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)
La parole est à M. Jacques Myard, pour soutenir l'amendement n° 3207. (« Ah ! » sur les bancs du groupe SRC.) Mes chers collègues, ne montrez pas que vous avez des chouchous, je vous prie. (Sourires.)
Les amendements nos 3580 et 3599 ne sont pas défendus. La parole est à Mme Arlette Grosskost, pour soutenir l'amendement n° 3648.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures trente-cinq, est reprise à vingt-trois heures quarante-cinq.)