Projet de loi de finances pour 2016

La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.

Nous en venons à l’examen de l’article 22. Il n’y a pas d’amendement, je le mets donc aux voix.

Nous en revenons à la suite de l’examen des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2016. Vendredi, l’Assemblée s’est arrêtée à l’amendement no 214, portant article additionnel après l’article 15. La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement no 214.

M. le secrétaire d’État a demandé le réexamen de l’amendement en seconde délibération. Nous aurons alors l’occasion d’avoir une discussion argumentée.

Nous examinerons donc à nouveau cet amendement sur le fond. Je propose maintenant de poursuivre, conformément à notre règlement, l’examen des articles. La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement no 182.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 435, 485 et 546. La parole est à M. Pascal Cherki, pour soutenir l’amendement no 435.

Sur ces amendements, j’ai six demandes de parole qui vont a priori tous dans le même sens : ce n’est pas ce que prévoit notre règlement. Je vais néanmoins donner la parole à ceux qui l’ont demandée, en leur souhaitant qu’ils soient le plus synthétique possible. La parole est à M. Jean-Marc Germain.

Les demandes de parole viennent de partout – du même groupe ! J’ai déjà donné la parole à six orateurs sur ces amendements.

Puisque M. Faure a souhaité, dans son propos, pouvoir intervenir à nouveau, je vais lui donner très brièvement la parole.

Nous procéderons ensuite au vote : je ne donnerai pas la parole à d’autres orateurs, sinon le débat sur cet amendement sera sans fin ! La parole est à M. Olivier Faure.

Par ailleurs, nous nous sommes largement exprimés sur ce sujet et je crois que vous avez obtenu dans le propos de M. le secrétaire d’État un début de réponse, pour ne pas dire une fin... La parole est à M. Dominique Lefebvre.

La séance est reprise. Nous allons procéder au vote sur les trois amendements identiques, nos 435, 485 et 546, qui ont été largement défendus. Je rappelle qu’ils ont reçu un avis défavorable de la commission et du Gouvernement.

Je suis saisi de trois amendements, nos 822, 377 et 376, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la ministre de la culture et de la communication, pour soutenir l’amendement no 822.

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110, 3112, 3116). Ce matin, l’Assemblée a poursuivi l’examen des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 319 portant article additionnel après l’article 8.

La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 131 et 262. La parole est à M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l’amendement no 131.

La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission sur ces deux amendements.

La parole est à M. le secrétaire d’État chargé du budget, pour donner l’avis du Gouvernement sur ces deux amendements.

Je suis saisi de deux amendements, nos 231 et 389, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 231.