Les amendements de David Habib pour ce dossier
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Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. Patrice Prat, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
Votre temps de parole n’est pas limité, monsieur le ministre, à la différence des porte-parole des groupes, que nous écoutons maintenant. La parole est à M. Olivier Falorni, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.
Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à M. Jean-Luc Laurent, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. Nous commençons par une question du groupe radical, républicain, démocrate et progressiste. La parole est à M. Olivier Falorni.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire..
Nous en arrivons à une question du groupe socialiste, républicain et citoyen. La parole est à M. Pascal Popelin.
J’appelle les crédits de la mission « Économie », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire, pour soutenir l’amendement no 237.
La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 319, 387, 320 et 141, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Lionel Tardy, rapporteur pour avis, pour soutenir l’amendement no 319.
La parole est à Mme la rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l’amendement no 387.
Jusqu’à présent, j’ai été bienveillant et libéral dans la distribution de parole, mais pour la suite du débat, je vous demanderai, mes chers collègues, de respecter votre temps de parole et de vous auto discipliner. Je sais que certains comprendront à qui s’adresse ce message.
Nous avons terminé les questions. Monsieur le ministre, mes chers collègues, M. le ministre de la défense est arrivé dans notre hémicycle, en prévision de la discussion du deuxième texte inscrit à l’ordre du jour de cette séance. Vous avez constaté que j’ai laissé beaucoup de temps aux orateurs pour poser leurs questions et à M. le ministre de...
J’appelle les crédits de la mission « Sécurités », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisi d’un amendement du Gouvernement. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l’amendement no 228.
La parole est à M. Yann Galut, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour la police, la gendarmerie et la sécurité routière.
J’appelle les crédits du compte d’affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers », inscrits à l’état D.
La parole est à Mme Michèle Bonneton, rapporteure pour avis. Madame Bonneton, j’applique le règlement en vous donnant la parole, mais viendra un moment où son application vous sera défavorable.
Si les députés interviennent systématiquement et de façon redondante sur ces amendements, nous n’en sortirons pas.
J’en prends à témoin M. Accoyer, qui a naguère conçu un règlement destiné à nous permettre d’éviter de telles situations – et à qui il arrive même de ne pas le respecter...
La question n’est pas de savoir si chacun s’est exprimé sur cet amendement, mais s’il peut faire l’objet de plusieurs expressions dans le même sens. Or, il a déjà fait l’objet d’une expression positive.
