Projet de loi de finances pour 2016

Je rappelle que, selon notre règlement, dans la mesure où cet amendement a été présenté, il peut être repris. La discussion ayant déjà eu lieu, je le mettrai aux voix immédiatement. Cependant, monsieur le rapporteur ayant demandé la parole, lui – et lui seul, madame Dion ! – a le droit de s’exprimer. La parole est à M. le rapporteur spécial.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 211 et 296. La parole est à M. Régis Juanico, rapporteur spécial, pour soutenir l’amendement no 211.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 210 et 297. La parole est à M. Régis Juanico, rapporteur spécial, pour soutenir l’amendement no 210.

La parole est à M. Guénhaël Huet, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.

Nous avons terminé l’examen de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.

Je suis saisi de trois amendements, nos 281, 280 et 282 qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Charles de Courson, rapporteur spécial, pour les soutenir.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 293, 294, 298 rectifié, 291, 295 et 299 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 293, 294 et 298 rectifié sont identiques. Les amendements no 291, 295 et 299 rectifié sont également identiques. La parole est à Mme Catherine Quéré, pour soutenir l’amendement no 293.

Merci, monsieur de Courson, d’élever ainsi le débat. La parole est à Mme Catherine Quéré.

Avant de donner la parole à M. le ministre qui avait, me semble-t-il, répondu à vos questions, j’aimerais savoir, monsieur Sermier, monsieur Martin-Lalande, si vous maintenez vos amendements.

J’appelle les crédits du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural », inscrits à l’état D.

Nous avons terminé l’examen de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.

L’ordre du jour appelle la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (no 3096). Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé que l’examen en séance des missions de la seconde partie du projet de loi de finances se déroulera en quatre phases : une intervention du Gouvernement pour une durée de cinq min...

Nous abordons l’examen des crédits relatifs à la défense (no 3110, annexes 11 et 12, avis no 3113, tome IV, avis no 3115, tomes II à VII). La parole est à M. le ministre de la défense.

Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Jean-Pierre Maggi, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.

Nous en arrivons aux questions. La parole est à M. Jean-Pierre Maggi, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.

Nous poursuivons avec les questions du groupe socialiste, républicain et citoyen. La parole est à M. Joaquim Pueyo.

J’appelle les crédits de la mission « Défense », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à M. François de Rugy, pour soutenir l’amendement no 138.

La parole est à M. Jean Launay, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour le budget opérationnel de la défense, afin de donner l’avis de la commission.

La parole est à Mme la présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110, 3112, 3116). Nous en venons, dans les conditions arrêtées par la Conférence des présidents, à l’article 22 relatif à l’évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l’État au titre de la participation de la Fran...