Les amendements de David Habib pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 323 troisième rectification et 434 troisième rectification. Ces amendements font l’objet de trois sous-amendements nos 610, 611 et 612. La parole est à Mme Monique Rabin, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l’amend...
Je suis saisi de trois sous-amendements, nos 610, 611 et 612, pouvant faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour les soutenir.
Vous êtes parfaite, madame Dubié ! Il est vrai que vous êtes du Sud-Ouest ! Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour défendre l’amendement no 434, troisième rectification.
La parole est à M. Lionel Tardy, puis Mme Dion,… Puis M. Viala – essayez au moins de vous mettre au clair dans votre propre groupe !
Je suis saisi de six amendements identiques, nos 326 rectifié, 137 rectifié, 170 rectifié, 175 rectifié, 240 rectifié, et 302 rectifié. La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire, rapporteur spécial, pour soutenir l’amendement no 326 rectifié.
La parole est à M. Jean-Luc Laurent, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l’amendement no 302 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 327 et 303. La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire, rapporteur spécial, pour soutenir l’amendement no 327.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 328 et 457. La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire, rapporteur spécial, pour soutenir l’amendement no 328.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 330 et 459. La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire, rapporteur spécial, pour soutenir l’amendement no 330.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 331 et 461. La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire, rapporteur spécial, pour soutenir l’amendement no 331.
Monsieur Gagnaire, je pense que vous pouvez soutenir en même temps les amendements nos 332, 333, 335 et 463 de la commission des finances.
J’appelle les crédits du compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés », inscrits à l’état D.
Nous avons terminé l’examen de la mission « Économie » et des crédits relatifs aux comptes spéciaux. La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110).
Nous abordons l’examen des crédits relatifs au sport, à la jeunesse et à la vie associative (no 3110, annexe 46 ; no 3111, tome X). La parole est à M. le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports.
Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. Pascal Demarthe, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
La parole est à M. François Rochebloine, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
Nous en arrivons à une question. La parole est à Mme Brigitte Bourguignon, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
J’appelle les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à M. Régis Juanico, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l’amendement no 212 de la commission des f...
