Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

Je suis saisi de trois amendements de M. Bapt, nos 796, 797 et 800, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur, pour les soutenir.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 801, 802, 803 et 804 de M. Bapt, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 805 et 806 de M. Bapt, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements, nos 807, 808 et 809 de M. Bapt, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 96 et 575. La parole est à M. Gérard Sebaoun, pour soutenir l’amendement no 96.

La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 613 portant article additionnel après l’article 61.

La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteure de la commission des affaires sociales pour la branche famille, pour soutenir l’amendement no 582.

Je suis saisi de deux amendements, nos 583 et 584, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteure, pour les soutenir.