Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 13. Mes chers collègues, il reste 700 amendements. Nous en examinons 25 par heure. Chacun aura compris qu’il faut éviter les redondances et accélérer un peu le rythme. Cette remarque ne vous concerne pas en particulier, monsieur Claireaux. Vous avez la parole po...

Je suis saisi de deux amendements, nos 81 et 80, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Philippe Armand Martin, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 130, 137 et 149. La parole est à Mme Isabelle Le Callennec, pour soutenir l’amendement no 130.

La parole est à Mme Michèle Delaunay, rapporteure de la commission des affaires sociales pour l’assurance maladie, pour donner l’avis de la commission.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 14. La parole est à M. Stéphane Claireaux, pour soutenir l’amendement no 549.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 706, 707, 724, 725, 728, 729, 730, 731, 732, 733, 734, 833, 738, 739, 744, 745, 746, 748, 749 et 751, qui sont tous rédactionnels et peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Michèle Delaunay, rapporteure, pour les soutenir.

La parole est à Mme Annie Le Houerou, pour soutenir l’amendement n° 757 rectifié, qui fait l’objet de deux sous-amendements.

La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir le sous-amendement no 975 rectifié et donner l’avis du Gouvernement.

On n’est jamais à l’abri du retour « en boomerang » de ce type d’argument… La parole est à M. Dominique Tian.

Je suis saisi de deux amendements, nos 22 rectifié et 844, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 22 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements, nos 963 rectifié et 824 rectifié, portant article additionnel avant l’article 18 et pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 963 rectifié.

Je vous prie de terminer votre intervention : vous avez dépassé votre temps de parole de plus de deux minutes.

Je suis saisi de deux amendements, nos 934 et 100 deuxième rectification, pouvant être soumis à une discussion commune. L’amendement no 934 fait l’objet d’un sous-amendement no 974. La parole est à Mme Bernadette Laclais, pour soutenir l’amendement no 934.

La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir le sous-amendement no 974 et donner l’avis du Gouvernement sur les amendements en discussion.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 200, 978, 558 et 559, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 200.

Nous en venons aux amendements nos 558 et 559 qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Stéphane Claireaux, pour les soutenir.

Un seul orateur a le droit de s’exprimer en faveur des deux amendements. La parole est à M. Jean-Pierre Door.

Monsieur Jacquat, vous êtes inscrit sur l’article 18, mais peut-être est-ce une erreur dans la mesure où vous n’avez pas déposé d’amendement sur cet article ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 69 et 822. L’amendement no 69 fait l’objet d’un sous-amendement, no 979. La parole est à Mme Michèle Delaunay, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 69.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 581, 579, 580, 544, 546 et 577, qui sont rédactionnels ou de précision. C’est bien cela, monsieur Bapt ?