Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

Je crois que chacun aura compris que nous devons tous – à part bien sûr Mme la ministre et M. le secrétaire d’État – faire preuve d’esprit de synthèse et de concision dans notre expression. J’appliquerai à la lettre l’excellent règlement qui remonte à la présidence de M. Accoyer : un orateur pour, un orateur contre, et pour deux minutes au plus...

La parole est à M. Frédéric Lefebvre, que je remercie d’avance de bien vouloir respecter le temps qui lui est imparti.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 160, 187, 564, 672 et 895. La parole est à M. Bernard Accoyer, pour soutenir l’amendement no 160.

Plusieurs orateurs sont inscrits sur l’article 22, mais je pense qu’ils vont y renoncer. N’est-ce pas, monsieur Tian ?…

Il ne s’agit pas de précipitation, mais de l’application d’un règlement que vous avez voté.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 33 Nombre de suffrages exprimés: 33 Majorité absolue: 17 Pour l’adoption: 11 contre: 22 (Les amendements identiques nos 15 rectifié, 18 rectifié et 687 rectifié ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 24 et 600, tendant à supprimer l’article 22. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 24.

Je suis saisi de deux amendements, nos 519 et 517, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Gérard Bapt, pour les soutenir.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 206, 893, 625, 208 et 894, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 206 et 893 sont identiques, de même que les amendements nos 208 et 894. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 206.

Nous en arrivons aux amendements identiques nos 208 et 894. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 208.

Monsieur Lefebvre, à chaque fois que vous me l’avez demandé, je vous ai donné la parole. Bien souvent, vous avez été au-delà des deux minutes réglementaires. Je vous donne à nouveau la parole, mais essayez de respecter non seulement votre temps de parole, mais aussi les orateurs, surtout M. le secrétaire d’État qui fait l’effort, à chaque fois,...

Je suis saisi de quatre amendements, nos 521, 58, 195 et 284, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 58, 195 et 284 sont identiques. La parole est à M. Gérard Bapt, pour soutenir l’amendement no 521.

Nous en venons aux amendements identiques nos 58, 195 et 284. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 58.

Votre amendement et celui de M. Bapt sont incompatibles, monsieur Accoyer... Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 789 et 790, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur, pour les soutenir.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 3, 367, 14 et 340, tendant à insérer un article additionnel après l’article 15, et pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 14 et 340 sont identiques. La parole est à M. Frédéric Lefebvre, pour soutenir l’amendement no 3.

Je suis saisi de deux amendements, nos 851 et 72, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 851.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 285 et 890. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 285.

Nous en venons à l’amendement no 63, le seul déposé sur cet article. La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur, pour le soutenir.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 56, 126 et 155. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 56.