Nouvelle organisation territoriale de la république

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 245, 450 et 584. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 245.

Sur les amendements identiques nos 245, 450 et 584, je suis saisi par le groupe Les Républicains d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Gérard Menuel, pour soutenir l’amendement no 584.

Je défends cet amendement avec Christophe Caresche et un certain nombre d’autres collègues. Il a pour objet, toujours sur ces questions énergétiques – pardon d’être un peu monomaniaque ! –, de prendre en compte les dynamiques existantes dans la montée en puissance de la métropole. La loi prévoit, et c’est tout à fait pertinent, que le plan cli...

Face à une argumentation aussi élaborée, diversifiée et riche, j’ai du mal à trouver mes mots pour défendre un peu plus cet amendement !

Franchement, si nous sommes un certain nombre d’élus à porter cette demande, c’est parce que nous ressentons qu’il y a une nécessité à bien mettre cela en place ! J’invite donc nos collègues, en dépit de ces avis défavorables, à voter en faveur de cet amendement.

Il y a déjà eu une discussion sur l’article, et le règlement prévoit, a priori, que sur les amendements, deux orateurs seulement s’expriment, l’un pour, l’autre contre. Je vais donner la parole à un orateur par groupe, puis nous passerons au vote. La parole est à M. Michel Piron.

Tout d’abord, monsieur Poisson, vous ne pouvez pas dire que j’applique strictement le règlement, car si tel était le cas, je n’aurais pas proposé qu’un orateur par groupe prenne la parole.

Je veux bien que deux ou trois orateurs supplémentaires s’expriment, mais j’ai bien noté que vous avez pris l’engagement que nous irions plus vite sur les autres amendements.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 34 Nombre de suffrages exprimés: 34 Majorité absolue: 18 Pour l’adoption: 12 contre: 22 (Les amendements identiques nos 245, 450 et 584 ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 246, 451 et 586. La parole est à M. Martial Saddier, pour présenter l’amendement no 246. Conformément à l’engagement de M. Poisson, ces amendements seront défendus brièvement, n’est-ce pas ? J’indique dès à présent que sur les trois amendements identiques nos 246, 451 et 586, je suis saisi p...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 32 Nombre de suffrages exprimés: 32 Majorité absolue: 17 Pour l’adoption: 11 contre: 21 (Les amendements identiques nos 246, 451 et 586 ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 120, 1073, 1131, 453, 541, 599, 1049, 452, 596 et 505 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 120, 1073 et 1131 sont identiques ; de même les amendements nos 453, 541, 599 et 1049 et de même les amendements nos 452 et 596. Sur les amendements identiques nos 120, 1...

Nous en venons à la deuxième série d’amendements identiques. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l’amendement no 453.

Nous en venons à la troisième série d’amendements identiques dans cette discussion commune. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l’amendement no 452.

L’amendement no 596 de M. Gérard Menuel a déjà été défendu. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir le dernier des amendements en discussion commune, l’amendement no 505 rectifié.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 30 Nombre de suffrages exprimés: 30 Majorité absolue: 16 Pour l’adoption: 12 contre: 18 (Les amendements identiques nos 120, 1073 et 1131 ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 124 rectifié et 1124 rectifié. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l’amendement no 124 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1036 et 1035, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Colette Capdevielle, pour les soutenir.

Je suis saisi d’un amendement no 1576 rectifié qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1609. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement.

La parole est à M. le rapporteur pour soutenir le sous-amendement no 1609 et donner l’avis de la commission sur l’amendement no 1576 rectifié.