Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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Je suis saisi de trois amendements, nos 997 rectifié, 675 et 1325, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l’amendement no 997 rectifié.
La commission a supprimé l’article 24 bis C. Je suis saisi de trois amendements, nos 86, 389 et 88, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 86 et 389 sont identiques. La parole est à M. Claude Sturni, pour soutenir l’amendement no 86.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1257, 1319 et 1855, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1319 et 1855 sont identiques. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1257.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1137, 1323 et 1861. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1137.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1324 et 1863. La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l’amendement no 1324.
Je suis saisi de deux amendements nos 1947 rectifié et 2108 rectifié portant articles additionnels après l’article 25, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Olivier Dussopt, pour soutenir l’amendement no 1947 rectifié.
Madame la ministre, je vous remercie d’avoir rappelé les préoccupations qui ont été exprimées en commission des affaires économiques. Nous ne sommes pas opposés à ce que la métropole ait une vision en matière climatique et énergétique, bien au contraire ! Cela va tout à fait dans le sens de la transition énergétique. Le sujet abordé au travers...
Ces amendements sont présentés par des députés de différents groupes, membres du Club des parlementaires pour le vélo, avec le même souci d’apporter progressivement des améliorations, afin de développer la pratique du vélo et de la rendre plus accessible à nos concitoyens.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi, adopté par le Sénat, portant nouvelle organisation territoriale de la République (nos 2529, 2553, 2542, 2544, 2545, 2546, 2549).
Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 187 à l’article 2.
La parole est à M. Olivier Dussopt, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale, pour donner l’avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1302 et 1844. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l’amendement no 1302.
Séance en hémicycle du 17 février 2015 à 15h00 — Nouvelle organisation territoriale de la république
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (nos 2529, 2553, 2549, 2545, 2544, 2442, 2546).
La parole est à M. Olivier Dussopt, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
La parole est à M. Stéphane Travert, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
La parole est à M. Florent Boudié, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
La parole est à Mme Christine Pires Beaune, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l’Union pour un mouvement populaire une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Hervé Gaymard.
