Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la discussion, en lecture définitive, du projet de loi de modernisation de notre système de santé (no 3346).
Pour ce qui concerne la partie de votre intervention qui constitue un véritable rappel au règlement, je précise, monsieur Wauquiez, que la question a été examinée en conférence des présidents et qu’il a été rappelé à cette occasion que l’examen du texte avait déjà été décalé à la demande de l’opposition.
De ce fait, nous nous trouvons maintenant en toute fin d’année et l’organisation d’un vote solennel sur ce texte s’avère impossible. Passons maintenant à l’examen du projet de loi.
La parole est à Mme la ministre, et à elle seule, chers collègues. La discussion générale aura lieu après.
Monsieur Accoyer, nous ne sommes plus depuis un moment dans le rappel au règlement. Je vous ai laissé terminé votre propos, mais je veux simplement vous rappeler – je pensais que vous connaissiez le règlement de l’Assemblée nationale en tant qu’ancien président de cette assemblée – que la décision de procéder à un vote solennel n’est pas prise ...
La parole est à Mme Massonneau et à elle seule ! Il serait temps que l’on respecte les orateurs dans ce débat, sinon cela pourrait mal se terminer.
Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi, tel qu’il résulte du texte voté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la modernisation de notre système de santé (nos 2302, 2673).
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi de modernisation de notre système de santé (nos 2302, 2673).
Ce matin, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 1996 deuxième rectification à l’article 38.
Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 33.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1996 deuxième rectification et 1166, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, pour soutenir l’amendement no 1996 deuxième rectification.
La parole est à Mme Hélène Geoffroy, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour soutenir l’amendement no 1166.
La parole est à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, pour donner l’avis du Gouvernement sur l’amendement no 1636.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 625 et 671. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 625.
Je rappelle à nos collègues que le règlement prévoit que, sur chaque amendement, on demande d’abord l’avis de la commission puis du Gouvernement, avant de donner la parole aux députés.
Oui, je vous vois quand vous demandez la parole ! Vous avez la parole, monsieur Debré, même si vous n’y êtes pas obligé ! Cela fait deux fois que je vous la donne !
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 399, 704, 1808 et 2265. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 399.
Je suis saisi d’un amendement no 2192 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 2495. La parole est à M. Gérard Sebaoun, pour soutenir l’amendement.
La parole est à M. Jean-Louis Touraine, rapporteur, pour soutenir le sous-amendement no 2495 et donner l’avis de la commission sur l’amendement no 2192.
