Projet de loi de finances pour 2016

Nous revenons au débat. Quel est l’avis de la commission sur ces différents amendements ?

Je suis saisi de trois amendements, nos 552, 551 et 550, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. François Pupponi, rapporteur pour avis, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements, nos 438 rectifié, 439 rectifié et 440, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 236 et 554. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 236.

Je suis saisi de deux amendements, nos 555 et 556, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. François Pupponi, pour les soutenir.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 237, 562, 170, 507, 660 et 100, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 237 et 562 sont identiques. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l’amendement no 237.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110, 3112 et 3116). Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 608 portant article additionnel après l’article 3.

Je suis saisi de trois amendements, nos 608, 24 et 113, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 24 et 113 sont identiques. La parole est à M. Nicolas Sansu, pour soutenir l’amendement no 608.

La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission sur ces trois amendements.

Je suis saisi de trois amendements, nos 339, 26 et 728, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Éric Alauzet, pour soutenir l’amendement no 339.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 28, 282, 118 et 764, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 118 et 764 sont identiques. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 28.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 118 et 764. La parole est à M. Patrice Martin-Lalande, pour soutenir l’amendement no 118.

Je suis saisi de deux amendements, nos 25 et 721, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l’amendement no 25.

Je vois que vous souhaitez avoir la parole, monsieur de Courson, mais vous vous êtes déjà exprimé. Vous avez beau faire signe que votre intervention sera brève, nous vous connaissons tous !

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 211 et 453. La parole est à M. Éric Alauzet, pour soutenir l’amendement no 211.

La parole est à M. François Pupponi, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l’amendement no 453.

Je suis saisi de trois amendements, nos 330, 85 et 86, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 330.

Les amendements nos 85 et 86, peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Damien Abad, pour les soutenir.

Je suis le seul à pouvoir faire lever les mains ici, monsieur de Courson ! Quel est l’avis de la commission ?

Je suis saisi de trois amendements, nos 601, 600 et 602, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour les soutenir.